Full text: Reichs-Gesetzblatt. 1894. (28)

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Articles Unités 
du "# . sur Droits 
tarik genéral Désignation des marchandises. lesquelles en 
roumain. bortentei (kres.. 
les droits. 
  
4900. Objets en fer-blanc et en töle, peints, vernis, laqués, 
ornés de peintures et meme dorés ou argentés, Ccombinés 
Oou non avec d’autres matières, à Texception de l'écaille, 
de Tivoire, de la nacre et des métaux précieux . . ... 100 kg 80.— 
Note: lci sont compris: les plateaux, les boites 
à sucre, à café, à thé, à bonbons ou pour autres usages, 
les moulins à café, les lampes et les chandeliers, les 
tabatières, les porte- allumettes, les fleurs et couronnes, 
ainsi dque tous les objets de Iarticle précédent qui se 
Présenteront dans les conditions prévues par le présent 
article. 
491. Objets en töole éGmailllssssss . .. » 100. — 
Note: Ici sont compris: les vases de cuisine, 
les cuvettes, les brocs, les seaux, les gamelles (sefertase), 
les pots à eau et autres objets en töle Gmaillés. 
Objets en fer et en acier, Polis, laqués, nickelés, bronzés, 
combinés ou non avec d’autres matières communes; 
Pplumes métalliques à écrire, à Texception des plumes 
en or, en argent ou en platine; bijouteries d’acier » 60.— 
Note: lei sont compris: les aiguilles à coudre 
de toute grandeur, y compris celles pour machines à 
coudre; les boutons d’acier; les chaines et clefs de 
montre; les cachets; les garnitures pour lunettes et 
pour pince- nez; les buscs (täblite) pour corsets; les 
garnitures (montures et fermoirs) pour porte-monnaies 
et pour petits Sacs; les mors; les étriers; les 6perons; 
Ies bouches; les agrafes (paftale); les pointes d'acier; 
les patins et tous autres objets de fer ou d’acier de 
Tespece de ceux prévus dans le texte de cet article. 
493. Objets en fil et objets en toile de fer ou d’acier, simples, 
éEtamés ou non, peints ou non, polis ou non, combines 
u non avec d’autres matières Communes, mais ni 
dorés ni argenttss . . ... » 55.— 
Note: lci sont compris: les Spingles, les agrafes, 
les ECpingles à cheveux, les bouches pour vétements, les 
Crochets à tricoter, les hamecons, les cages, les sou- 
ricières, les grands et petits paniers, etc. 
  
  
 
	        
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