Full text : Reichs-Gesetzblatt. 1905. (39)

110

 

 

Nos
du  tarit
général  russe
(13/26  janvier
1903).

 

Dénomination  des  marchandises.

Unités.

Droits
en

roubles.  copecs.

 

(ex  171)

ex  172

 

denommées  à  Ila  lettre  c,  la  piece

O#r.  50  cop.  et  en  Susss  ...
Remarque  2.  Les  horloges,  les  pendules
  de  table,  de  cheminée  et  de  voyage
dont  les  mouvements  ne  Peuvent  etre  86.
Parés  sans  instruments  de  leurs  cages  ou
boitiers,  sont  taxées  d'’apres  la  matière  de  la
cage  ou  du  boitier  et  acquittent  en  sus  les
droits  suivants:
a)  les  mouvements  désignés  à  la  lettre  b
de  Dalinda  1:  4  roubles  par  piece,
b)  les  mouvements  désignés  à  la  lettre  c
de  Lalinéa  1:  60  copecs  bar  piece.
Les  mécanismes  T’horlogerie  du  systeme
dit  américain,  c’'est-à-dire  avec  platines  et
roues  estampées,  brunies,  vernies  on  meme
polies  et  ajourées,  dont  les  pignons  ne  sont
Pas  taillés  (à  Dexception  de  ceux  de  renvoi
dui  se  trouvent  hors  des  Platines),  meme
lorsque  les  ressorts  sont  cases  dans  des  tambours
  fermés  (beites  à  ressort  construites  Gà
Tintérieur)  acquittent  90  cop.  par  piäce,  sans
du’il  soit  rien  pereu  pour  le  poids.  Lees,
horloges  et  penchn  les  ayant  un  mécanisme  du
type  d-  -dessus,  lorsque  le  mecanisme  ne  peut
EStre  séparé  de  sa  cage  sans  l’aide  d’un  instrument.
  acquittent  les  droits  au  poids  T’apres
la  matière  de  la  cage  et,  en  outre,  acquittent
90  cop.  Par  Piece  pour  chaque  meécanieme.

5.  Pièces  d’horlogerie  démontées:

a)  pieces  non  assemblees,  telle  qdue
rouages,  axes,  en.

b)  pièeces  assemblées  et  pièces  T’horlogerie

  non  assemblées,  mais  importées

avec  les  premières  dans  un  méme
emballage  interier  ..

Instruments  de  musique:

1.  pPianos  à  dueue,  orgues  non  portatives

de  toute  espece

 

livre

livre

livre

pièce

 

—  75

 

 

168  —