Full text : Reichs-Gesetzblatt. 1905. (39)

 

Article  Unité  Droits
du  Désignation  des  marchandises.  de
tarif  général.  taxation.  en  Lel.
605  Ouvrages  et  objets  en  fer  laminé,  non  déenommés,  méme
combinés  avec  de  la  fonte  ou  du  bois,  bruts  ou  limés,
ou  grossièrement  peints:
a#  pesant  plus  de  100  kg  la  pigee  100  kg  8
6)  de  100  à  25  kg  la  pièce.  ..  .  .  ...  .  .  .  .  .  ...  .  ...  9
c)  de  25  à  3  Kkg  la  pièce  ..  ..  .  .  .  .  .  .  ..  .  .  .  .  .  .  ...  v  15
d)  de  3  à  ½  kg  la  pige  »  25
e)  au-dessous  de  h  Kg  la  pièce  .....  .  .  .  ..  .  .  .  ...  v  35
Note  aux  art.  596,  599  et  605.  Le  dégrossissage
  opéré  en  vue  de  constater  I’absence  de  défauts
dans  Tobjet,  Tenlévement  des  bavures  et  jets  de  coulée,
le  planage  des  cassures  et  le  découpage  des  masselottes,
le  décapage  de  quelques  parties,  l’application  d’une
Couche  rugueuse  de  peinture  à  Phuile  ou  de  goudron,
ainsi  que  I’enduit  au  graphite,  restent  sans  influence
sur  la  tarification  des  objets  en  fonte  et  en  acier.
606  Les  mémes,  passés  à  la  meule,  polis,  tournés,  Cmaillés,
galvanisés,  étamés,  cuivrés,  combines  avec  du  laiton,
cuivre,  bronze  ou  avec  Tautres  matières  non  dénommées,
finement  peints,  vernis:
a)  pesant  plus  de  25  kg  la  pie  ...  o  24
6)  de  25  à  3  kg  la  pièce  ..  ..  .  .  .  .  .  .  ..  .  .  .  .  .  .  .  ..  v  30
ch  de  3  à  ½  kg  la  pigggge  ..  .  ..  ..  .  .  ...  v  40
d)  au-dessous  de  ,  Kg  la  pièce  ....  .  .  .  ...  .  .  .  .  ..  "  50
607  Les  mémes,  nickelés,  argentes,  dores,  combinés  ou  non
àavec  Tautres  matières  fines:
a)  pesant  plus  de  10  kg  la  picke  O„  60
5)  de  10  à  2  kg  la  piiens  ..  .  ...  v  90
5c)  de  2  à  ¼  kg  la  piee  .  .  .  .  ..  v  130
i)  au-dessous  de  ¼  kg  la  pie  »  200

 

Note  aux  art.  605,  610  et  612.  Le  dégrossissage
  au  ciseau  opéré  en  vue  de  constater  Tabsence  de
défauts  dans  Tobjet,  le  taraudage,  le  perçage  des  trous