Volltext : Reichs-Gesetzblatt. 1905. (39)

 

Nos
du  tarif
général  russe
(13/26  janvier
1903).

 

...  .......—  ——..  —.—  —  —  —  —  —

Dénomination  des  marchandises.

Unités.

 

Droits
en

roubles./  copecs.

 

ex  57

ex  59

 

Ouvrages  en  peau  ou  en  cuir:

ex  3.

ex  5.

ex  6.

menus  objets  en  cuir  de  toute  espèce
Pesant  ½  livre  et  moins  la  piece,  tels
due:  Ssacs  pour  dames,  bourses,  portemonnaies,
  porteleuilles,  porte  -cigares,
Porte-lettres,  avec  ou  sans  parties  en
métaux  communs  (y  compris  les  garnitures
  et  fermoirs  en  métaux  communs
dorés  ou  argentés)  ou  avec  ou  sans  parties
en  d’autres  matières  compris  la  parure
et  la  doublure  en  soie  et  en  demi-scie)

carnets  et  portefeuilles,  pesant  plus  de
½  livre  la  pieèce,  en  cuir,  méme  en  peau
chamoisée,  en  peau  glacéce,  en  maroquin,
en  parchemlhl  .  .  ...
Remarque  à  l'alinéa  5.  Les  droits  fixés
au  présent  alinéa  sont  appliqués  à  tous  les
ouvrages  y  mentionnés  et  dont  le  poids  excêde
livre,  meme  dans  le  cas  on  Ces  ouvrages
sont  pourvus  de  garnitures  ou  de  fermoirs  en
métaux  communs  dorés  ou  argentés,  ou  qu’ils
sont  parés  ou  doublés  de  soie  ou  demi-soie.

courroies  de  transmission  pour  machines,
non  cousues;  brides  de  chasse  pour
métiers  à  tisser;  petites  courroies  rondes
de  transmissnon

Ouvrages  de  tonnellerie,  douves  entièrement
  finies  (jablées  et  rabotées)
Remarque  à  l’alinéa  3.  Les  récipients

finis  acquittent  le  droit  de  50  copecs  par  poud
meme  s’ils  sont  munis  de  cercles  en  ter.

 

livre

livre

poud

 

2  70
1  05
10  —
—  50