Full text : Reichs-Gesetzblatt. 1905. (39)

 

 

 

 

 

.  —  —  —  —  —  —F  —.—  —  ——  —

 

No
du  tarif  Droits
général  russe  Dénomination  des  marchandises.  Unites.  en
(13/26  janvier
1903).  roubles.copecs.

 

ex  183  Fils  de  coton.

Remarque.  Acquitteront  les  droits  suivant
la  remarque  au  numero  183  les  cordes  du  metier
à  fller,  dit  métier  renvideur  ou  selfacting.

eN  185  Soie  tordue  et  filcc.

Remarque.  La  diflérence  établie  dans  le
tarif  douanier  russe  du  13/20  janvier  1903  entre
les  droits  prévus  au  numéro  185  alinéa  la,  b
et  Remarque  (Soie  tordue  et  filce)  et  les  droits
prévus  au  numéro  180  alinéa  4  et  Remarque
(Soie  brute  ou  gröge)  ne  sera  Pas  majorce  pendant
  la  durée  de  a  Pprésente  Convention.

ex  186  TLaine  peignée,  filée  et  tordue:  l

2.  filée:
a)  jusqu#an  N’57  inclusivement  (apres
le  système  métrique):

e)  non  teineee:e::  Loucl  12  40
65)  teintttee  .  ...  poud  11  10
b)  au-dessus  du  Ne  57  (Taprès  le  systeme  1
métriqucy:
a)  non  teie  .  .  ...  poud  13  80
6)  teinte  .  .  .  .  .  .  .  ......  .  .....  .  .  .  ...  poud  15  80
3.  tordue,  preparée  en  fll  ordinaire  des
numeéros:

a)  jusquau  N'57  inclusivement  (Tapres
le  sySteme  métrique):

1
æ)  non  teinte  .  ......  .  .  .  .  ..  .  ..  ...  poud  13  90
6)  teintee  .  ...  W  15  0D0
b)  au-dessus  du  N  57  (Tapres  le  s).  Steme  #
métrique):
)  non  teieeee  .  .  .  ..  poud  16  30
S)  teintetee  poud  18  30

4.  laconnée  de  toute  chptee  (avec  nauds,
ceillets,  boucles,  etc.):
*a)  non  teinttetetetetee  poud  16  30