Full text: Reichs-Gesetzblatt. 1906. (40)

Numero 
du tarif 
général 
bulgare 
Désignation des marchandises 
Unité 
de 
mesure 
  
Droits 
en 
francs 
  
exX 
ex 
CX 
CX 
XN 
ex 
313 
318 
319 
320 
325 
330 
338 
339 
  
Tuyaux et chapes pour les vélocipèdes ainsi que pour 
les automobles 
Tissus et étofles tricotées (y compris les foulards) de 
soie mélangée avec toute autre matière textile, à 
Texception des fils Tor et G’argent, des fils metal- 
liques dorés ou argents . . . . . . .. 
Velours et peluches de soie mélangee 
Couvertures, ricaux et tapis, méme ourlés: 
b) de soie mélangée avec d’autres matieres textiles 
Chäles et mouchoirs de poche, de téte (lichus), de cou. 
et autres articles semblables de soie mélangée: 
a) ourles on . ... .. .. . . . . . . . . .. .. . . . ... 
Rubans de toutes sortes de soie mélangée avec d'autres 
matières tegzte . . . . . . . . ... 
Remarque aux Nos. 318, 319, 320, 321 et 325. Les 
droits d’entrée convenus pour les marchandises de soie me- 
langée, rentrant dans ces numéros, ne s'étendent qu’'aux 
marchandises en soie contenant une addition d’autres matières 
textiles d’au moins 25% de leur poids total. 
Fils de laine pure on melangée avec des matieres textiles 
Végétales, simples ou à plusieurs bouts jusqu à No. 40: 
b) tintss. 
Tissus et étoffes tricotées de laine et d’autres poils d'ani- 
maux, mélangés ou non de coton et d’autres matieères 
textiles: 
a) pesant au-dessus de 500 grammes parmetre carré 
Pesantplusde 250 grammes jusqu'à 500 grammes 
par metre care##. . 
b) pesant 250 grammes et au-dessous par mètre 
careeegsgsg 
Velours et peluches de toutes sortes de laine pure ou 
mélangée avec d’autres matieèeres à Texception de la 
soie et des fils métalliguess ................ 
  
100kilogr. 
1ki10gr. 
100 kilogr. 
50 
11 
110 
450 
275 
230 
 
	        
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