Full text: Reichs-Gesetzblatt. 1906. (40)

  
Numéro 
du tarif 
général 
bulgare 
Désignation des marchandises 
.———..—.- 
Mesure 
  
342 
343 
344 
346 
  
Serviettes et cháles tissés, brodes, faconnés, en laine 
Pure ou melangée, y compris les chadles dits sturcs# 
Articles de bonneterie de laine pure ou mélangee, sim- 
Plement unis mais non couuus . . .. ... 
Remarque au No. 343. Rentreront dans cet article: les 
bas et chaussettes, gants, flanelles (maillots), calecons, gilets, 
bonnets (toques), fichus et autres semblables, méeme tailles et 
cousus, garnis odu non de boutons, de rubans, cordonnets, 
baguettes et autres pareils, méme en scoie, à condition que 
es accessoires soient necessaires pour I’emploi de l’objet ei 
ne constituent pas sculement une decoration. 
Passementerie: galons, cordonnets, ganses, franges. 
houppes, boutons et tous les articles du méme genre, 
de laine purc ou mélangée, mais sans mélange de soie 
Couvertures et rideaux de laine pure ou melangee, 
brodés ou non, mais sans mélange de scie, de fils 
Tor, Targent ou de fils metalliques dorés ou argentés 
* 
Remarque aux Nos. 338—346. Les tissus, la bonne- 
terie, la passementerie, les chäles, les couvertures, etc. de 
laine mélangée de soie, de fls Tor, d’argent, dorés ou ar- 
gentés, tissés odu en fllature, dans un but d’'ornement sous 
forme de boutons, fleurons, etoiles etc. seront taxés d’apres 
les numéros ci- dessus et augmentés Tune surtaxe de 50%. 
— Seront taxés de la meme facon lorsque le mélange de scie, 
de fils d’or, d’argent, dorés ou argentés ne déepasse pas 20% 
de la qduantité totale des fils du tissu, de la passementerie, etc. 
Les tissus, la bonneterie, etc., de laine, contenant plus de 
20% de fils de soie, de fils d'or, d’argent, dores ou argentes 
seront taxés d'après la catégorie XMX. 
Les ouvrages rentrant dans les articles 342— 346 s'’ils sont 
mélangés avec des fils métalliques ordinaires (clinquant (auxz) 
seront taxés d’après les memes articles plus une surtaxe 
de 50 %. 
  
100 kilogr. 
  
220 
300
	        
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