Numéro Unité Droits
du tarif 4 .
Knäul Désignation des marchandises de en
bulgare mesure francs
373hles, ceintures, turbans, de toutes sortese .. 100 Bkilogr. 175
374rticles de bonneterie de coton, simplement unis mais
non couussssse . ... . . .. . .. " 225
Remarque au No. 374. Rentreront dans ce numéro; les
bas et chaussettes, gants, flanelles (maillots), calecons, gilets,
bonnets (toques), fichus et autres semblables, meme taillés et
cousus, garnis ou non de boutons, de rubans, cordonnets,
baguettes et autres pareils, méme en soie, à condition que ces
Saccesscires soient nécessaires pour Pemploi de Tobjet et ne
constituent pas seulement une decoration.
Les étoffes tricotées en coton seront tariftes comme les tissus
de coton d'après T’espece.
375 Pssementreee . .. » 190
ex 376Tulles brodés, dentelles faites au fuseau ou brodées à
la machin » 400
Broderies sur fond serré (broderies en cambrie). .. ... » 350
Remarques à la Catégorie XXIII.
1f% Les articles de coton mélangé avec de la scie
sont tarifés d'apres la Catégorie XXI comme articles en scie
mélangée, si l’addition de soie depasse 20% du poids total.
Si I’addition de soie ne dépasse pas 20% du poids total,
lesdits articles sont frappes des droits des articles de coton plus
une surtazxe: «
a)60500,»,sikadditiondesoienodöpassopu100,»,
Odelscojwsilhdditiondcsoioostplusd0107»mais
ne depasse pas 20%.
20°% Les articles de coton mélangé avec dG’autres matières
textiles seront tarifés d'apres la matière la plus fortement tarifée
qui entre dans le mélange, si ce mélange dépasse 10% du
poids total Si le pourcentage du mélange ne dépasse pas
10 % ill restera sans influence sur la tarification des mar-
chandises de coton.
ei 382 Fils de cordonnier, écrus, blanchis ou teints. .. r 60
