Full text : Gesetz-Sammlung für die Königlich Preußischen Staaten. 1865. (56)

 

TAUN  DES  DROITITS  PAR  CUINTAL
DE  DOUAN

DENOMINATION  DES  ARTICLES.  —WNSENNNNRNN

Thlr.  Sgr.hlr.  Sgr.  Thir.Sgr.  Thlr.r.
E.  Xr.  K.“  E.  V  H  Kr.

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Mercerie  fine  et  quinçeillerie  de  luxe,  objets
servant  à  la  parure  des  hommes  et  des
femmes,  objets  propres  à  garnir  les  toilettes
  et  les  Ctagères,  em  métaux  communs,
mais  d'un  travail  fin  et  plus  ou  moins
dorés  ou  argentés  ou  vernissés,  ou  en
Ccombinaison  avec  de  Talbaätre,  de  Tivoire,
de  Iémail,  du  corail,  de  la  lave,  de  la
nacre,  de  T’écaille,  de  Tagathe  et  de  pierres
analogues,  de  pierres  fausses,  ou  enfin
avec  des  sculptures,  des  pätes  de  verre
fines,  des  camées,  des  ornements  en  métaux
  fondus  etc.;  parapluies  et  parascls,
Sventails,  et  généralement  tous  objets  qui
eappartiennent  à  la  mercerie  fine,  quincaillerie
  ou  au  commerce  de  luxe  et  qui
ne  sont  pas  spécialement  tarifés;  de  meme
les  ouvrages  Composés  en  partie  de  tissus.
de  coton,  de  lin,  de  soie,  de  laine,  en
Partie  Tos  0  Ccomprie  Tivoire  et  la  baleine),
  de  fer,  de  verre,  de  bois,  de  corne,
de  cuir,  de  moleskine  (leather-cloth),  de
laiton,  de  papier,  de  carton,  Tacier  ou
de  poterie  et  qui  ne  sont  pas  spécialement
tarifös,  tels  que  boutons  sur  moules  de  bois,
Tos,  de  corne,  de  cuir,  de  métal  ete.  .  .  25  .  .  .  15  .

43  45  .  .126  16

Brosserie:
commune,  unie  au  bois  ou  au  fer  non  polie
ni  vernissse  ...p  2
3  30
fine,  unie  à  G’autres  matières  (à  Texclusion
  des  métaux  préeieux,  métaux  dorés
ou  argentés,  perles  fines,  coraux  ou
Pierres  précieusess  4

 

 

 

 

 

 

 

 

(Nr.  6061.)  57.