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des bureaux de douanes des Pays-Bas situés à la srontière de la Prusse, qui sont
temps les routes autorisces
Désignation Désignation 1
des des Attributions.
Provwinces. Bureaux.
Le Limbourg Vaals Exporlation avec décharge de l’accise#); transit)
Sittard Transit
Posterholt Transit de chaux non éteinte, exportation de sel avec décharge
Concessionnée specialement à la V# Thyssen, Sauniere et
Roörmond
Roérmond Exportalion avec decharge de Taccise, transit 1
Kivit Transit .
Swalmen Transit
Tegelen Transit
Venlo
Venlo
La Guéldre
L'Overyssel
—. — — —
la barrière de Cologne
(Lindenboom) pres de
Venlo
la barrière de Wesel
(Veendaal) pres de Venlo
Arcen
Well
Hekkens
Beek
Lobith
Babberik
S'Heerenberg
Kylhütte
Kotten
Holterhoek
Oldenkotte
Glanebrugge
Exportation sous décharge de Taccise, et transit
id.
id.
....
Transit
Transit
Transit
Exportalion sous décharge de Taccise; transit
Exportation sous decharge de Faccise, avec inclusion de bois-
Ssons fortes, du savon, et de la tourbe et à Pexclusion du
sel; transit avec inclusion du sel
Exportation sous decharge de Taccise, avec inclusion des bois-
Sons fortes et du savon et à Texclusion du sel; transit
Exportation sous décharge de T’accise; transit
Transit de fils de coton non tors et non teinls
Transit des objets non soumis à Taccise
Transit des objets non soumis à Taccise
Exportation sous decharge de Taccise du vin et du sucre; transit
Exportation sous décharge de Taccise avec inclusion du savon
et à PTexclusion du sel et du suere s)
bservations.
1) Sous le terme général „ebortations sous décharge de
T’accise“ ne sont pas compris les exportations des boissons fortes, du
savon et de la tourbe qui exlgent une mention spéciale
2) Le transit est général à lu senle exception du sel.
3) Néanmoins P’exportation de sucre sous décharge de Taccise
bourra avoir licu par ce bureau sur unc autorisation spéciale du Di-
recteur, qui devra étre renouvellée pour chaque expédition.
