Full text: Gesetz- und Verordnungsblatt für das Königreich Sachsen vom Jahre 1865. (31)

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Dénomination des Articles. 
Taus des Droits 
  
En 1862. Au ler octobre 1864. 
  
Articles non dtnommeess ... 
Lisières de drap de toute espece, entières oucoupées 
Vétements et articles confectionnés: 
Neufs 
Vernnnnn. 
Les fils et tissus Talpaca, de lama, de vigogne et 
de chameau, purs dumélangés de laine, suivront 
le meme régime que les fils et tissus de laine, 
qduelle que soit la proportion du mélange. 
Les fils et tissus de laine et des autres matieres 
ci-dessus dénommées, mélangés de coton ou 
d'autres Mlaments duelconques, payeront les 
mémes droits que les fils et tissus de laine pure, 
pourvu qdue la laine domine dans le mélange. 
Les fils de poil de chevre conserveront le régime 
qui leur est actuellement applicable. 
Les tissus de poils de chevre suivront le régime 
des tissus de laine. 
Soies: 
En coco0os .. 
Greèges et moulinées 
Teintes: 
coudre, dà broder et à dentelles 
Autses 
Bourre de soie: 
En masse 
beigne . ... 
Filée, simple et retorse, écrue, blanche, azurée, 
teinte: 
De 80.000 metres simples au kilogramme et 
au-dessous " 
EEEIIIEIEEIIEILEEIIIIIEIEIIIIEEIAEIIIEEEIIIEIE 
  
  
15 p. c. de la valeur. 10 p. c. de la valeur. 
Exemptes. 
i 
15 p. c. de la valeur. 10 xp. c. de la valeur. 
20 fr. les 100 kil. 
Exemptes. 
Kxemptes. 
3 fr. le Kil. 
Exemptes. 
Exemptes. 
Exemptes. 
Exempte. 
— fr. 10 c. le kil.
	        
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