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Articles
du
tarif général
roumain.
Désignation des marchandises.
Unités
sur
lesquelles
Portent
les droits.
Droits
en
lei (fres.).
293. b)
294.—
295.
296.
309.
310.
Courroies Sans fin, plates ou rondes, pour transmissions,
ayant les deux bouts réunis ou non; tuyaux pour
conduits; seaux pour pompiers; — tous ces objets en
chanvre, en lin ou en coton . .... ... .. . . . . . . . . ...
Coutils de toutes sortes, écrus, blanchis, teints ou tisses
en coulesssssssss .. .. .. . .. . ...
Toiles de lin ou de chamre autres due les tissus appar-
tenant aux articles 294 et 296, éerues, blanchies, teintes
u tissées en couleurs et pesant moins de 400 grammes
au metre rarss . . . .. . . . . . . . . ..
Toile de lin de toute sorte imprimde, de méme dque les
mouchoirs de lin avec dessins imprimés; toile pour
linge de table et de teilette, de toutes sortes, 6crue,
blanchie, teinte, tissce en couleurs, imprimee
Note: Les mouchoirs et la toile pour linge de
table, ourlés ou autrement cousus, suivent le regime
des confections prévues à T’art. 339.
Tissus et étoffles tricotées de soie mélangée avec toutes
àautres matières textiles, à I’exception des fils en or,
en argent ou en métaux communs dorés ou argentés
Note: Les tissus et étofles tricotées de soie mé-
langée avec d’autres matières et en méme temps avec
des fils en or, en argent ou en métaux communs dorés
ou argentés, dans n’'importe quelle proportion, suivent
le régime de T’art. 305.
Articles de bonneterie de soie mélangée avec toutes autres
matières, — à Texception des fils en or, en argent ou
en métaux communs dorés ou argentés, — simplement
reliés, mais non couusss ... .. ...
Note: lei sont compris les divers objets de
bonneterie éuumérés dans la note de l’art. 259, en tant
qufils seront tricotés des matières textiles désignées
à Tart. 310 et en tant qu’ils se présenteront dans les
conditions déterminées par la note du susdit art. 259.
La bonneterie de soie mélangée avec d’autres
matières et en méeme temps avec des fils en or, en
argent ou en métaux communs dorés ou argentés,
dans n’importe duelle proportion, suit le régime de
T’art. 306.
r
100 kg
35.—
85.—
85.—
200.—
640.—
640.—