Artacles 
du 
tarif général 
roumain. 
Désignation des marchandises. 
  
Unités 
sur 
lesquelles 
portent 
les droits. 
Droits 
en 
lei (tres.) 
  
Suite: 
320. 
321. 
  
pour les tissus de la matière du mélange la plus imposée 
par le tarif. 
Les tissus et les 6toffes tricotéces de coton mélangé 
avec de la soie suivent le régime de T’art. 309 ou celui 
de T’art. 323, suivant la proportion dans laquelle la soie 
entre; ceux qui sont mélangés avec des fils en or, 
en argent ou en métaux communs dorés ou argentés 
suivent le réegime de l'art. 313. 
Articles de bonneterie de coton méelangé avec ’autres 
textiles à Texception de la soie, des fils en or, en 
argent ou en métaux communs dorés ou argentés, — 
chacune des matières mélangées ne dépassant pas 
20 pour cent en poids, — Ces articles simplement 
reliss mais non coussscscsks..e .. . .. 
Note: lei sont compris les divers objets de 
bonneterie éCnumérés dans la note de lart. 259, en 
tant qu’ils seront tricotés des matières textiles désignées 
à Tart. 321 et en tant qu’ils se présenteront dans les 
conditions déterminées par la note du susdit art. 259. 
Quand une des matières qui entrent dans le mélange 
de cette bonneterie dépasse 20 pour cent en poids, on 
appliquera la taxe prévue pour la bonneterie de la 
matière du mélange la plus imposée par le tarikf. 
La bonneterie de coton mélangé avec de la scie suit 
le régime de D’art. 310 ou celui de T’art. 324, suivant 
la proportion dans laquelle la soie y entre; celle qui 
est mélangée avec des fils en or, en argent, ou en 
métaux communs dorés ou argentés suit le régime de 
Tart. 314. 
Passementerie de coton mélangé avec d’autres textiles 
à I’exception de la scie, des fils en or, en argent ou 
een métaux communs dorés ou argentées, — chacune 
des matières mélangées ne dépassant pas 20 pour cent 
en bccssssss. 
Note: Quand une des matieères qdui entrent dans 
Ie mealange de cette passementerie dépasse 20 pour cent 
en poids, on appliquera la taxe prévue pour la passe- 
  
100 kg 
  
140.— 
150.—