Articles
du
tarif général
roumain.
Désignation des marchandises.
Unités
sur
lesquelles
Portent
les droits.
Droits
en
lei (frcs.).
"6 Suite:
380. a)
380. b)
381.
bronzes pour encadrements, les stores montés pour
fenstres, les sommiers à ressorts et autres objets
semblables non prévus dans un autre article du tarif.
Les meubles en bois courbé, passés au mordant ou
non, entrent également dans cet article.
Les marbres et les glaces, dont sont ornés certains
meubles, seront taxés avec les meubles dont ils font
artie, excepté lorsque les importateurs demanderont
à ce du’ils soient taxés à part, d’après leur espece,
toutes les fois que ces marbres et glaces pourront étre
facilement séparés.
Outils, instruments, appareils et machines en boeis,
Passés au mordant ou non, laqués ou non, peints ou
non, vernis ou non, Ccombinés ou non avec des métaux
communs ou d’autres matières Communes et servant à
Texercice d'un métier quelconque
Note: lci sont compris: les tables et appareils
pour menuisiers et tourneurs, les soufflets de bois pour
forgerons, les appareils pour rémouleurs (tocile), les
métiers à tisser, les rouets, les cardes (darace) et
autres appareils pour le cardage et le peignage des
matières textiles, les mannequins pour tailleurs, les
manches en bois pour outils, les rabots sans lame et,
een général, tous autres outils et appareils semblables
qui par leur espöce n’appartiennent pas à Dart. 376.
Les bascules en bois, ainsi due les métres en bois,
suivent aussi le régime de UDart. 380 b.
Ouvrages fins de tourneur et de vannier; feuilles pour
placages en marqueterie; meubles et ouvrages en boeis
sculptés, marquetés, incrustés, dorés ou argenté,:,
tapisscs ou non, recouverts ou non et, en général,
tous ouvrages et objets en bois non désignés aux
artiches précédents, méme combinés avec d'autres
matières, à Pexception de Tivoire, de I’Scaille, de la
nacre, des métaux précieux, de pierres fines ou
demi-finees ... ................ ...
Note: Les menus objets d'ébénisterie et de
tourneur, tels que les menus meubles, les étagères, les
jardinières, les coffrets, les Stuis et autres semblables,
100 kg
!
30.—
