Full text : Reichs-Gesetzblatt. 1894. (28)

Articles
du
tarif  général
roumain.

Désignation  des  marchandises.

Unités
sur
lesquelles
pbortent

les  droits.

Droits
en.

lei  (fres..

 

364.  b)

379.

380.  a)

 

Lithographies,  Cchromolithographies  et  oléographies,  autres
due  les  images  religieuses  (icône)  et  autres  que  celles
représentant  des  sujets  de  Thistoire  étrangère  com-Prises
  dans  Tarticle  364  a,  imprimées  sur  papiers  ou
sur  toiles  de  toutes  sortes  .  .  .  .  .  ...

Note:  Ici  sont  comprises  aussi  —  en  tant  qu'elles
se  présenteront  dans  les  conditions  désignées  par  le
tezte  de  Cet  articke  —  les  feuilles  de  papier  dites
„diaphanies,  imprimées  avec  des  images  ou  autres
dessins  en  couleurs,  rendues  transparentes  par  des
substances  grasses,  recouvertes  de  gélatine  ou  de  vernis
alcoolique,  et  destinées  à  étre  collées  sur  les  vitres.

Feuilles  de  bois  Pour  Placage;  Parquets  non  marquetés,
soit  en  panneaux  composés  de  plusieurs  morceausx,
Soit  en  frises  séparées.  Liège  ouvyré,  tel  que:  plaques;

feuilles;  semelles  simples  ocu  combinées  avec  d’autres

matières  Ccommmnes;  bouchons  méme  combinés  avee
des  matières  communes;  chapeaux  en  liege  non  montés

et  autres  objects  sSemblabbbbess
Note:  Les  chapeaux  en  liège  montés  appartiennent

à  l'art.  342.
Meubles,  ustensiles  de  ménage  et  autres  objets  en  bois,
passés  au  mordant  (ustruite),  polis,  laques  (date  cu

lac),  peints,  vernis,  méme  combinés  avec  des  métaux

communs  (ceux-ei  toutefois  ni  dorés  ni  argentés),  avec
du  cuir  ordinaire,  du  jonc,  de  la  paille,  du  roseau,
aver  du  verre  ou  du  marbre,  tapissés  ou  non,
recouverts  ou  non,  mais  non  sculptés,  non  marquetés,
non  incrustés,  non  dorés,  non  argentés;  parquets  marduetés;

  clous  de  bois  pour  bottirs
Note:  En  dehors  des  objets  mentionnés  à  I’art.376

qui  se  présenteront  passés  au  mordant,  polis,  vernis,

peints,  laqués  ou  combinés  avec  des  matières  communes,

ici  sont  compris  aussi  autres  divers  menus  objets
destinés  à  différents  usages,  tels  due:  les  robinets

pour  tonneaux  et  barils,  les  ustensiles  de  cuisine,  les

étuis,  les  gobelets,  les  plateaux  et  autres  ouvrages  de
tourneur,  les  cadres  et  corniches  meme  plätrés  et

 

100  kg

!

i

 

60.—

40.—

60.—