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Articles
du
tarif  génral
roumain.

n

Désignation  des  marchandises.

Unités
sur
lesquelles
Portent

les  droits.

Droits
en

lei  (Cres..

 

Suite:

381.

407.

 

les  jeux,  les  manches  à  parapluies  et  à  Parasols,  les
cannes  (bastöne),  les  manches  à  couteaux,  les  montures
pour  brosses,  les  manches  à  fouets  etc.,  en  beis  fin,
ne  sont  pas  soumis  aux  droits  fixés  par  cet  article  et
ils  appartiennent  à  la  XXVcatégorie,  d’apres  leur
espöce,  à  savoir:  ceux  avec  des  incrustations  ou  autres
Kornements  en  ivoire,  en  Ecaille,  en  nacre,  en  métaux
précienx,  de  méme  due  les  objets  en  laque  de  Chine,
suivent  le  régime  de  T’art.  561;  tandis  due  ceux  qui
seront  simples,  ou  Combinés  seulement  avec  des  matieères
communes,  suivent  le  régime  de  lart.  562,  ainsi  du’il
est  prévu  dans  le  notes  de  ces  deux  articles.

Les  meubles  proprement  dits,  tels  due  lits,  canapés,
fauteuils,  chaises,  tables,  armoires  etc.  (autres  due  les
menus  meubles  appartenant  à  TDart.  561)  seront  taxés
d'’aprés  ’art.  381,  méme  lorsqu’ils  seront  incrustés  ou
autrement  ornementés  avec  de  l’ivoire,  de  l’écaille,  de
la  nacre  ou  des  métaux  précicux.

Les  meubles  en  jonc  exotique,  ainsi  due  les  ornements
  en  bois  dit  -Xylogénit,  suivent  le  régime  de
et  article.

Poterie  commune  de  terre  ou  de  gres,  avec  ou  sans
Cmail,  ainsi  due  les  objets  de  Tarticle  précédent  (400)
mailkkset  ......  ..

Note:  Ici  sont  compris  divers  ustensiles  de
ménage,  tels  que:  pots  à  eau,  marmites  (oale),  cruchons,
bocaux,  casseroles,  poélons,  cuvettes,  soupières,  terrines,
grandes  cruches  et,  en  général,  tous  autres  vases  de
terre;  creusets  (y  compris  ceux  de  graphite)  et  tous  les
objets  de  ce  genre  servant  aux  arts  et  aux  métiers;
alcarazas  ou  vases  poreux  pour  rafraichir  l'eau;  posles
et  cheminées  en  terre  cuite  GCmaillées  ou  non,  ainsi  que
les  ornements  en  terre  cuite  Cmaillés  ou  non.

Les  objets  prévus  à  cet  article,  fabriqués  de  terre
ou  de  grès  combinés  avec  du  fer  ou  du  bois  commun,
et  les  pots  avec  couvertures  ou  autres  accessoires  en

métauf  communs,  ainsi  due  les  pipes  en  terre  rouge,
simples  ou  ornées  de  reliefs,  argentées  ou  non,  dorees
ou  non,  appartiennent  à  art.  408.

 

100  kg

 

15.—