Full text : Reichs-Gesetzblatt. 1905. (39)

 

 

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Article  Unité  Droits
du  Désignation  des  marchandises.  de  1.
tarif  général.  taxation.  en  Lel.
588  Fer  laminé  de  forme  speciale,  tel  que:  fer  à  T,  double  T,
V,  2,  cornières,  fer  demi-rond,  fer  pour  chassis  et
tout  fer  laminé  autrement  due  rond  ou  en  forme
qduadrangulaire  droheee  .  .  .  ..  100  kg  5
590  Toôles  et  plaques  en  ser  laminé,  même  ondulées,  Ctirées
par  le  laminage,  sans  autre  ouvraison,  ayant  une
épaisseur:
q)  jusqu'à  2  mm  .  .  ....  ..  .  .  .  .  .  ..  ..  ..  ..  .  .  .  .  .  .  ..  "  5
5)  au-dessous  de  2  à  ½mmm„  »  6
c)  plus  minces  de  ,  mm  .  ..  ...  .  .  ...  ..  .  .  .  .  .  .  .  ..  »  8
596  Tuyaux  en  fonte  de  tout  diametre,  ainsi  que  leurs  raccords,
  bruts,  méme  enduits  de  poix  ou  goudronnés:
#  les  parois  ayant  une  SCpaisseur  de  7  mm  ou
davanaegaaaa  .  ..  v  3
6)  les  parois  ayant  moins  de  7  mm  .  ..  ...  .  .  .  .  .  ..  v  6
599  Objets  en  fonte  non  dénommés,  bruts,  simplement  fondus,
non  ouvrés,  limés  du  non,  méme  ornementés  à  la
fonte,  avec  accessoires  en  fer  forgé,  ou  combinés  avec
du  bois:
a%  Pesant  plus  de  50  kg  la  piggee  .  .  .  ..  "  4
5)  de  50  à  5  kg  la  pigeens  .  ...  "„%  7
c)  au-dessous  de  5  kg  .  .  .  .  .  .  .  .  .  .  .  .  .  ..  .  .  .  .  .  .  ..  v  10
600  Les  mémes,  tournés  ou  passés  à  la  meule,  polis,  vernis,
étamés,  galvanisés,  plombés,  coloriés  ou  émaillés:
a)  pesant  plus  de  50  kg  la  pièce  ..  .  .  ..  .  ..  .  .  .  .  ..  »  10
5)  de  50  à  5  kg  la  pigeee  .  .  .  ..  n  15
J%0)  au-desscus  de  5  kg  la  pie  ...  "  20
602  Tuyaux  en  fer  laminé  et  leurs  raccords,  tous  bruts,  non
ouvrés,  sans  flletage,  sans  trous  à  rivre  ...
"  7
603  Les  mémes,  tournés,  filetécs  ou  avec  des  trous  à  rivet  "  9