LIV

 

DENOMINATION  DES  ARTICLES.

TAUX  DES  DROITS

—
En  1862.  Au  1.  Oclobre  1864

 

Graphite  et  plombagine.
Crayons:
Simples,  en  pierre  .
romposös,ägasfnetie  hols-Parsumeries:

alcooliques.
autres
Moutarde
Chicorée  bralte  ou  moujue
Bougies  de  toute  sorte.
Chandelles  .
Colle  de  poisson

Eaux  minéCrales,  naturreiles  el  Keices  cruchons  eompris
·  -I  torktesiooiut.8rksc«00k«

Papier  de  toute  sorte
Cartons  en  feuilles  de  loute  Sorte.
Cartons  moulés,  coupés  et  assembles.
Obiets  de  collection  hors  de  commerce
Statues:

modernes,  en  marbre  ou  en  pierre

en  métal  de  stran  eur  naturelle  au  moins.

Bimbeloterie  .  .  .
Vannerie
Parasols  ei  parahluies
Balais  cKommuns
Bois  de  chéne  et  de  noy  er
Bitlumes  de  toute  sorte
Amidon  .  .
Soufre  brut,  6pure  ou  sublimm
Huiles  doorigine  ru  de  fabrication  du  TZollverein
Cartes  4  jouer  .
Cordes  et  cables

=

—  —
Exempt.

1  fr.  les  100  kil.
p.  c.  de  la  valeur.

Régime  de  Talcool.
(  fr.  les  100  kKil.

5?  —:

5  „  —
p.  c.  de  la  valeur.

 

40  fr.  les  100  kil.

Exemptes.

10  p.  c.  de  la  valeur.

Exempts.

10  p.  c.  de  la  valeur.

Exempts.

1  fr.  50  c.  les  100  kil.
Exempt.
6  fr.  les  100  Kkil.
15  p.  c.  de  la  valeur.
15  fr.  les  100  kil.

Le  brésent  tarik#  est  approuvé  pour  étre  annek  au  trailé  de  commerce  conclu  dà  la  date  de  ce

jour  entre  le  Zollverein  et  la  France.

Berlin,  le  2  Aoot  1862.

Bernstorff.
Pbommer  Esche.
Philipsborn.
Delbrück.

(L.  S.)

La  Tour  d’Auvergne.
de  Clercgq.