DENOMINATION  DES  ARTICLES.

TAUX  DES  DRoITS.

 

»  E111862  IAul  octobre.  1864.
...
Articles  divers.
Fleurs  artisicielles  Exemptes.
Objets  de  mode  Excmpts.

Tresses  en  paille  de  toute  sorte
Chapeauk  de  paille  .
Mercerie  de  toute  sorte
Boutons  fins  ou  communs,  autres  due  de  passementerie
Brosseric  de  toute  eshecc.  .
Iustruments  de  musique  et  pièces  detachées  d'instruments
Epiugles  de  toute  sorte  ....
caoutclioucouvre.
Pur  ou  mélangé  .
Appliqué  sur  tissus  en  pisces  ou  sur  d'autres  malisres
Vetements  confectionnes
En  tissus  Elastlques,  pieccs  de  toute  dimension
Chaussures
N.  B.  Les  ouvrages  en  gutia-pereha  zuivront  le  méme
régimc.
Toiles  cirées:
Pour  emballage
Pour  ameublement,  tentures  ou  autres  mases
Cire  à  cacheter  .  ..·.
Cirage  de  toute  sorte
Encre  i  écrire,  à  dessiner  ou  inprimer
Filets  de  peche  ·  .
Posssontl’eats(lottco.
Frais  ...
Pköparö  ..
Ist-ed  préparécs  (sauces)  .
Alcool,  par  100  degrés,  en  sus  des  droits  de  consommalion
Eaus-Ge-vie,  en  bouteilles,  et  liqueurs,  sans  distinction  de
degrés,  en  sus  des  droits  de  consommation  ·
Ardoises:
Pour  tollures
En  carreaux  on  en  tables  polis  ·
Poils  non  Spécialement  tarifés,  bruls  et  #ls
—  de  chüvre  peignes
Plumes  à  écrire,  brutes  ou  appretées
—  à  lit  de’toute  vorie  duvet  et  autres

Creillons  ..
Poissons  de  mer,  frals,  secs,  Saläs  ou  fumés  à  bexclusion
de  la  more.  .

s
.1

 

5  fr.  les  100  kil.
25  c.  la  pièce.

10  pour  cent  de  la  valeur.

50  sr.  les  100  kil.

8
m
l

8
llllll

20v

Exempt.
10  fr.  les  100  kil.

25  »  —
20  sr.  par  hectolitre.  15  fr.  par  hectolitre.
15  sr.  par  hectolitre.

4  fr.  le  1000  en  nonbre.

10  le  100
Exempts.
10  fr.  les  100  Kll.
Exemptes

50  fr.  les  100  kil.

Exempts.

10  fr.  les  100  kil.