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Ce  droit  sera  caleulẽ  sur  le  tonnage  net  du  baãtiment,  tel  quril
sera  indiqué  par  les  papiers  de  bord,  c'est-à-dire,  après  deduction  faite,
sur  le  tonnage  total,  du  poids  de  la  machine  et  du  combustible.

Si  le  nombre  de  tonneaux  afférent  au  moteur  Mest  pas  indiqué
par  les  papiers  de  bord,  il  sera  deduit  sur  le  tonnage  total.  37  %  pour
les  bätiments  à  aubes,  ct  32  %  pour  les  bátiments  à  hélice;  la  deduction
  sera  opérée  après  la  conversion  du  tonnage  du  bätiment  en  tonneaux
  de  registre  anglais,  effectuse  conformément  aux  dispositions  de
Tarticle  14  ci-apres.

Ces  bäátiments  seront  affranchis  de  tout  droit  à  leur  entree  dans
le  fleuve.

Article  3.

Tous  bátiments  à  vapeur  de  commerce  autres  due  ceux  désignés
dans  Tarticle  préceédent,  seront  assujettis  auk  mémes  droits  due  les  badtiments
  à  voiles,  sauf  la  deduction  du  poids  de  la  machine  et  du  combustible,
  qui  sera  également  effectuce  sur  leur  tonnage  total,  d’apres
les  bases  eétablies  dans  Tarticle  précédent.

Le  montant  du  droit  fike  due  ces  bätiments  auront  à  acduitter,
ar  tonneau  de  jauge,  sera  déterminé,  conformément  aux  tableaux  cidessus,
  Suivant  huife  auront  ou  non  remonté  le  fleuve  en  amont  du
Port  de  Soulina,  et  après  la  deduction  qdui  leur  est  assurée  par  le  premier
  alinéa  du  présent  article.

Les  bätiments  à  vapeur  qui  ne  rentreront  pas  dans  la  catégorie
déterminde  par  Tarticle  2  ci-dessus,  ct  qui  feront  le  voyage  du  Danube
aller  et  retour  compris,  plus  de  deux  fois  dans  le  courant  de  la  méme
année,  jouiront  d’une  réduction  de  quarante  pour  cent,  sur  le  montant
des  taxes  dentréee  et  de  sortie,  pour  chacun  des  huit  voyages  quiils
effectueront,  après  les  deux  premiers,  avant  la  fin  de  Tannée;  et  si  le
nombre  des  voyages  annuels  s'clèevc  au-dessus  de  dix,  la  réduction  sera
de  soixante  pour  cent  pour  chacun  des  voyages  de  l’année  qui  suivront
le  dixième.

Ne  seront  pas  comptes  au  nombre  des  voyages  néecessaires  pour
assurer  aux  bätiments  à  vapeur  le  bénéfice  de  cette  réduction  de  taxes,
ceux  qu’ils  auront  effectués  tant  à  Pentrée  qu'’à  la  sortie,  avec  moins
du  tiers  de  leur  chargement.

Article  4.

Les  bätiments  à  voiles  ct  les  bätiments  à  vapeur  de  commerce
autres  due  ceux  désignés  sous  Tarticle  2,  qui  entreront  dans  le  port  de
Soulina,  en  venant  de  la  mer,  et  qui  auront,  d’après  leur  manifeste,
Plus  du  tiers  de  leur  charge,  paieront,  pour  ’entree  dans  le  fleuve,  le
duart  de  la  taxe  qui  leur  est  imposée  pour  la  sortie  par  les  articles  1
et  3  ci-dessus.