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No  courants.

Dénomination  des  articles.

Unités
sur

lesquelles
PDortent

les  droits.

Taux
des  droits
à  l'importation.


Tare  en  p.  Ct.
du  poids  brut.

 

13

14.

 

c)  ouvrages  en  cuir  ordinaires,  tels  due:

d)

ouvrages  de  cordonnier,  de  sellier,
Tharnacheur,  de  malletier,  en  cuir
ordinaire;  méme  combines  avec  d’autres
  matières,  à  Texception  de  celles
énumérées  au  Ne  64
ouvrages  en  cuir  fins  Cauf  les  gants)
savoir,  ceux  énumérés  ci-dessus  à  la
lettre  c,  méme  Combinés  avec  d’autres
matières,  à  Texception  de  celles  nommées
  au  Ne  64

Peaux  fourrées  de  toute  Sorte  (autres  que
celles  mentionnées  à  Tarticle  267  du  tarif
Général  Roumain  du  17/29  Mai  18860),
Préparées  ou  non  sur  un  des  deux  cotes,
  non  coupées,  non  confectionnébes.

Dans  les  termes  „préparées  ou  nona
entrent  aussi  les  peaux  fourrées
teintes  ou  non.

Ouvrages  en  caoutchoue:

a)

b)

ordinaires,  tels  que:  articles  en  caoutchouc
  non  verni,  non  teint,  non  imprimé,
  méme  combinés  avec  d’autres
matières,  à  Texception  de  celles  énumérées
  au  Ne  64
fins,  tels  que:  articles  en  cacutchouc
verni,  teint,  imprimé,  méme  combinés
avec  d’autres  matières,  à  Texception  de
celles  Cuumérées  au  Ne  6d
Les  articles  en  guttapercha  suivent
le  régime  de  ceux  en  cacoutchounc.

100  kgn.4

7

 

 

80  fres.

90  „

100  !

40  »

80  „

 

16  en  caisses,
12  en  paniers,
6  en  ballots.

10  en  caisses,
3  en  ballots.

16  en  caisses,
12  en  paniers,
6  en  ballots.