Volltext : Reichs-Gesetzblatt. 1894. (28)

 

Unités
No.  sur  Droits
du  tarif  Désignation  des  marchandises.  lesquelles  en
allemand.  portent  mark.
les  droits.
2  Oreillons  provenant  de  tanneries,  ainsi  qdue  morceaux  de
cuir  usés  et  vienx  et  autres  déechets  de  cuir  ne  pouvant
étre  utilisés  qdue  Comme  matière  premieère  de  fabrication.  –  exempts
ex  1b)  Son;  germes  de  malt;  os  de  tout  genre  .  .  ......  .  .  .  ...  —  exempts
ex  5m)  Tartre,  brut  et  puritttt  .  ...  exempt
Lie  de  vin,  seche  et  en  pdadddt  .  .  ..  .  .  .  ..  —  exempte
ex8  Lin  et  chanvre,  bruts,  rouis,  teillés  ou  peignés;  étoupe
et  autres  déechets  des  dites  matieres  —  exempts
ex9  Céréales  et  autres  produits  agricoles:  ·
a)  Fromett...  100  kg  3.50
b)  æ)  Seigle  ...........................................  v  3.50
O  Avonnnet  v  2.80
)  Saraannn::::.:  .  .  ..  »  2.  —
DLeégumes  esssssssss  .  ..  .  ...  .  .  .  ..  5  1.50
),  Autres  céréales  non  spécialement  détnommeess  .  ...  "  1.—
WC)  Orge  ............................................  »  2.—
ed  d))Colza,  navette,  oeillette  et  autres  graines  oléagineuses  non
déenommss  .  ..  .  .  ..  .  .  .  .  ..Æ  »  2.—
ex  0)  O0  Graine  de  iiiiiiiiinn  .  .  .  .  .  .  ..  —  exempte
ex  e)  Masssss  .  ...  100  kg  1.60
ex  1)  Malt  (Orge  maltteeoaoaoaoaoaoo  ..  .  .  .  ..  »  3.60
9)  Anis,  coriandre,  senouil  et  cumin.  .  .  .  ..  .  ..  .  .  .  .  .  .  .  .  .  ..  »  3.—
b)  Raisin  frais  de  tabbllelee  .  .  ..  .  .  .  ...  »  4.—
Raisin  frais  de  table  importé  Par  la  poste  en  colis
Tun  poids  brut  de  5  kilogrammes  et  au  dessous.  —  exempt
Autre  raisin  frais:
Autre  raisin  frais  (raisin  de  vendanges),  pressuré  dans
des  tonneaux  ou  dans  des  vagons-réservoirs,  méme
ayant  subi  un  commencement  de  fermentation,  la
masse  Pressurée  comprenant  outre  le  jus  toutes  les
Parties  du  fruit,  çciest-à-dire  aussi  les  räbles,  les
Pépins  et  les  par.  100  kg  4.—