Full text : Reichs-Gesetzblatt. 1894. (28)

20

 

Unités
No.  sur  Droits
du  tarif  Désignation  des  marchandises.  lesquelles  en
allemand.  Dortent  mark.
les  droits.
Suite:
ex  9:
ex  L)  Légumes  potagers  frais;  pommes  de  terre;  fruits  frais  non
dénommés,  à  Pexception  du  raisin  et  des  fruits  du  midi.  —  exempts
11  ex  a)rins  de  chevaux,  bruts,  peignés,  bouillis,  teints,  méme
frises,  fllss.  —  exempts
Soies  de  porc  et  de  sanglier;  plumes  à  lit  brutee  —  exemptes
ex  f)  Plumes  à  lit,  nettoyées  et  appréetbkes  —  exemptes
12a)  Peaux  grandes  et  petites,  brutes  (vertes,  salées,  Ppassées
àla  chaux,  seches)  pour  tannage,  méme  dépouillées  de
leur  boii  .  .  .  .  .  .  .  .  ..  —  exemptes
b)  Peaux  (Felle)  pour  fourruegs  .  .  ..  –  exemptes
13  ex  a)  Rognures  de  corne,  griffes  et  sabots  (Klauen),  os  (comme
matière  à  tailler)  brusss  ..  .  ..  .  .  .  .  ...  —  exempts
b)  Ecorce  à  tan,  moulue  ou  n  .  ..  –  exempte
c)  Bois  de  construction  et  pour  usages  industriels:
11  Brut  ou  simplement  coupé  en  travers,  à  la  hache
ou  à  la  scie,  ou  dégrossi,  avec  ou  sans  Ccorce;
douves  en  chéne  pour  futailles  100  ktg—.20
ou  metre
cube  1.20
2  Bois  fendu  dans  le  sens  de  la  longueur,  ou  préparé
àautrement  due  par  un  dégrossissage  à  la  hache,
ou  débitée  en  morceaux;  douves  pour  futailles  ne
rentrant  pas  sous  le  No.  1;  osier  pour  vannerie  et
bois  pour  cercles,  non  pelés;  moyeux,  jantes  et
rais  de  roueesssss  ..  100  kg  —.  30
ou  metre
cube  1.80
3.  Bois  scié  dans  le  sens  de  la  longueur;  planches
non  rabotées;  bois  d'équarrissage  scié  et  autres
ouvrages  sciés  ou  découpbéssss  ...  100  ko  180
ou  metre
cube  4.80
ex  d)  Corne  en  feuillets  et  os  bruts  simplement  débités  en  plaques]00  kg  1.50
ex  e)Parties  de  pardquets  non  assemblees  à  la  colle,  non  passées

 

au  mordant:t::  .  .  ...