Full text: Reichs-Gesetzblatt. 1894. (28)

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Articles 
du 
tarif génral 
roumain. 
n 
Désignation des marchandises. 
Unités 
sur 
lesquelles 
Portent 
les droits. 
Droits 
en 
lei (Cres.. 
  
Suite: 
381. 
407. 
  
les jeux, les manches à parapluies et à Parasols, les 
cannes (bastöne), les manches à couteaux, les montures 
pour brosses, les manches à fouets etc., en beis fin, 
ne sont pas soumis aux droits fixés par cet article et 
ils appartiennent à la XXVcatégorie, d’apres leur 
espöce, à savoir: ceux avec des incrustations ou autres 
Kornements en ivoire, en Ecaille, en nacre, en métaux 
précienx, de méme due les objets en laque de Chine, 
suivent le régime de T’art. 561; tandis due ceux qui 
seront simples, ou Combinés seulement avec des matieères 
communes, suivent le régime de lart. 562, ainsi du’il 
est prévu dans le notes de ces deux articles. 
Les meubles proprement dits, tels due lits, canapés, 
fauteuils, chaises, tables, armoires etc. (autres due les 
menus meubles appartenant à TDart. 561) seront taxés 
d'’aprés ’art. 381, méme lorsqu’ils seront incrustés ou 
autrement ornementés avec de l’ivoire, de l’écaille, de 
la nacre ou des métaux précicux. 
Les meubles en jonc exotique, ainsi due les orne- 
ments en bois dit -Xylogénit, suivent le régime de 
et article. 
Poterie commune de terre ou de gres, avec ou sans 
Cmail, ainsi due les objets de Tarticle précédent (400) 
mailkkset ...... .. 
Note: Ici sont compris divers ustensiles de 
ménage, tels que: pots à eau, marmites (oale), cruchons, 
bocaux, casseroles, poélons, cuvettes, soupières, terrines, 
grandes cruches et, en général, tous autres vases de 
terre; creusets (y compris ceux de graphite) et tous les 
objets de ce genre servant aux arts et aux métiers; 
alcarazas ou vases poreux pour rafraichir l'eau; posles 
et cheminées en terre cuite GCmaillées ou non, ainsi que 
les ornements en terre cuite Cmaillés ou non. 
Les objets prévus à cet article, fabriqués de terre 
ou de grès combinés avec du fer ou du bois commun, 
et les pots avec couvertures ou autres accessoires en 
métauf communs, ainsi due les pipes en terre rouge, 
simples ou ornées de reliefs, argentées ou non, dorees 
ou non, appartiennent à art. 408. 
  
100 kg 
  
15.—
	        
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