Full text : Reichs-Gesetzblatt. 1905. (39)

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du  tarif  Droits
général  russe  Dénomination  des  marchandises.  Unités.  en
(13/26  janvier
1903).  roubles.  copecs.
(ex  150)  communs,  avec  ou  sans  parties  de  bois,
de  cuivre  ou  Talliages  de  cuinre  poud  4  20

Remarque.  Les  ouvrages  en  fonte  malléable
suivent  le  regime  des  ouvrages  en  fer  et  en  acier.

151uvrages  en  fer  ou  en  acier,  forgés,  estampés,
coulés,  —  non  limés  ou  limés  sur  les  bords  et
les  Côötés,  mais  Ssans  autre  facon  —  autres  due
ceux  spéecialement  dénommés;  clous  forgés.  poud  2  10

ex  152  sOuvrages  de  chaudronnerie  en  ser  ou  en  acier:
ex  1.  chaudières  à  vapeur  et  appareils  similaires/  poud  2  10

153  Ouvrages  en  fer  ou  en  acier,  non  spécialement
dénommés,  faconnés,  tournés,  polis,  bronzés
u  travaillés  d’une  autre  facon,  avec  ou  sans
Parties  en  bois,  cuivre  ou  alliages  de  cuivre:

1.  de  toute  espece,  excepté  ceux  dénommés

à  Talin4s  2  ...  .............  .  poud  4  20
2.  cadenas  et  serrures  non  en  cuivre,  ainsi
qdue  vis  à  bbbsss  .  ...  .  poud  6  —

Remarque.  Toutes  ferrures  et  garnitures
de  fer  et  d'acier  employées  dans  les  constructions
  et  les  meubles  acquitteront  les  droits  des
alinéas  respectiss  du  numéro  153,  à  moins
—  qu’ellesnesoientspöcialementdönommöesdans
des  numéros  du  tarif  russe  pour  lesquels  le
taux  des  droits  est  plus  élevé.  Le  nickelage  ne
sera  pas  considéré  comme  une  raison  suffisante
Tappliquer  aux  objets  de  cette  espece  des  droits
plus  elevés.

Les  chevilles,  tenons,  rivets.  cache-  entrées
et  Canons  en  cuivre  et  en  laiton  ne  modifieront
en  rien  la  tarification  des  cadenas  et  des  serrures
auxquels  ils  seront  fixés.

es  154  Ouvrages  en  fer-blanc:
1.  de  toute  espece,  ainsi  due  les  ouvrages
en  töle  de  fer  recouverts  de  vernis,  d'émail,  l