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Nos
du tarit
général russe
(13/26 janvier
1903).
Dénomination des marchandises.
Unités.
Droits
en
roubles. copecs.
(ex 171)
ex 172
denommées à Ila lettre c, la piece
O#r. 50 cop. et en Susss ...
Remarque 2. Les horloges, les pen-
dules de table, de cheminée et de voyage
dont les mouvements ne Peuvent etre 86.
Parés sans instruments de leurs cages ou
boitiers, sont taxées d'’apres la matière de la
cage ou du boitier et acquittent en sus les
droits suivants:
a) les mouvements désignés à la lettre b
de Dalinda 1: 4 roubles par piece,
b) les mouvements désignés à la lettre c
de Lalinéa 1: 60 copecs bar piece.
Les mécanismes T’horlogerie du systeme
dit américain, c’'est-à-dire avec platines et
roues estampées, brunies, vernies on meme
polies et ajourées, dont les pignons ne sont
Pas taillés (à Dexception de ceux de renvoi
dui se trouvent hors des Platines), meme
lorsque les ressorts sont cases dans des tam-
bours fermés (beites à ressort construites Gà
Tintérieur) acquittent 90 cop. par piäce, sans
du’il soit rien pereu pour le poids. Lees,
horloges et penchn les ayant un mécanisme du
type d- -dessus, lorsque le mecanisme ne peut
EStre séparé de sa cage sans l’aide d’un instru-
ment. acquittent les droits au poids T’apres
la matière de la cage et, en outre, acquittent
90 cop. Par Piece pour chaque meécanieme.
5. Pièces d’horlogerie démontées:
a) pieces non assemblees, telle qdue
rouages, axes, en.
b) pièeces assemblées et pièces T’horlo-
gerie non assemblées, mais importées
avec les premières dans un méme
emballage interier ..
Instruments de musique:
1. pPianos à dueue, orgues non portatives
de toute espece
livre
livre
livre
pièce
— 75
168 —