Full text: Reichs-Gesetzblatt. 1905. (39)

110 
  
  
Nos 
du tarit 
général russe 
(13/26 janvier 
1903). 
  
Dénomination des marchandises. 
Unités. 
Droits 
en 
roubles. copecs. 
  
(ex 171) 
ex 172 
  
denommées à Ila lettre c, la piece 
O#r. 50 cop. et en Susss ... 
Remarque 2. Les horloges, les pen- 
dules de table, de cheminée et de voyage 
dont les mouvements ne Peuvent etre 86. 
Parés sans instruments de leurs cages ou 
boitiers, sont taxées d'’apres la matière de la 
cage ou du boitier et acquittent en sus les 
droits suivants: 
a) les mouvements désignés à la lettre b 
de Dalinda 1: 4 roubles par piece, 
b) les mouvements désignés à la lettre c 
de Lalinéa 1: 60 copecs bar piece. 
Les mécanismes T’horlogerie du systeme 
dit américain, c’'est-à-dire avec platines et 
roues estampées, brunies, vernies on meme 
polies et ajourées, dont les pignons ne sont 
Pas taillés (à Dexception de ceux de renvoi 
dui se trouvent hors des Platines), meme 
lorsque les ressorts sont cases dans des tam- 
bours fermés (beites à ressort construites Gà 
Tintérieur) acquittent 90 cop. par piäce, sans 
du’il soit rien pereu pour le poids. Lees, 
horloges et penchn les ayant un mécanisme du 
type d- -dessus, lorsque le mecanisme ne peut 
EStre séparé de sa cage sans l’aide d’un instru- 
ment. acquittent les droits au poids T’apres 
la matière de la cage et, en outre, acquittent 
90 cop. Par Piece pour chaque meécanieme. 
5. Pièces d’horlogerie démontées: 
a) pieces non assemblees, telle qdue 
rouages, axes, en. 
b) pièeces assemblées et pièces T’horlo- 
gerie non assemblées, mais importées 
avec les premières dans un méme 
emballage interier .. 
Instruments de musique: 
1. pPianos à dueue, orgues non portatives 
de toute espece 
  
livre 
livre 
livre 
pièce 
  
— 75 
  
  
168 —
	        
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