Full text : Reichs-Gesetzblatt. 1905. (39)

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Nodu
  tarif
général  russe
(13/26  janvier
1903).

Dnomination  des  marchandises.

Unites.

Droits
en

roubles.  copecs.

 

 

ex  216

218

ex  219

 

Crayons  de  toute  sorte,  y  Ccompris  ceux  de
couleur,  assembles  ou  non,  conjointement  avec
Ie  poids  des  boites  dans  lesquelles  ils  sont
importss.

Remarque  2.  Les  ardoises,  avec  ou  sans
lignes,  meme  encadrées,  ainsi  due  les  crayons
d’ardoise,  meme  recouverts  de  papier  ou  d’'autres
matières,  acquittent  les  droits  fxés  au  numéro
66  alinéa  6  avec  une  majoration  de  20  5%.

Les  échantillons  de  matières  et  ouvrages  divers,

nWw’ayant  ni  la  forme  ni  le  caractèere  de  marchandes
  ...

Remarque.  Les  échantillons  de  tissus  et
d'’ouvrages  de  toute  espece,  n'’ayant  pas  la
forme  et  le  caractere  de  marchandises,  suivront
le  régime  du  présent  numéro  (218),  meme  dans
le  Cas  ou  ils  sont  fixés  sur  cartes,  brochés  ou
reliécs  en  volume.

Marchandises  prohibées  à  F’importation.

Monnaie  divisionnaire  russe,  de  cuivre  et  Targent,
et  toute  monnaie  étrangère  de  cuivre  et
Targent.

Remarque.  Les  voyageurs  et  les  habitants
du  rayon-frontière  qui  passent  la  frontière  munis
de  papiers  de  légitimation  réguliers  pourront
avoir  avec  eux  de  a  monnnie  divisionnaire  russe
jusqu'à  4  roubles  50  copecs,  de  la  monnaie
allemande  de  cuivre,  de  nickel  ou  d’argent
jusqu'à  10  marcs.

Tableau  des  droits  de  sortie.

Chiflfons  et  drilles  de  toutes  especes,  rognures
de  laine  et  demi-päte  de  paprer  .  ...

 

livre

 

—  52½

 

exempts

 

 

exempts