Full text : Reichs-Gesetzblatt. 1905. (39)

 

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Articles  du
tarif  douanier  Droits
allemand  du  Dénomination  des  marchandises.  Unitées.  en
25  décembre  mares.
1902.
75  Bois  de  construction  ou  à  usages  industriels,  équarri
dans  le  sens  de  la  longueur  ou  autrement  dégrossi
ou  débité  en  morceaux  à  la  hache;  méme  copeauz
débités  par  la  fente  et  copeaux  destinés  à  Ila  clarification
  des  liquides  débités  d’une  autre  manière  que
pPar  la  fente:
drerererpererpere.  .  .  .  ..  100  kilogr.  0,24
·  lemetrecube  1/:
tenbbeeee  0  kilogr.  0,2„
Lemetrecube  L
76  JBois  de  construction  ou  à  usages  industriels,  seié  dans
le  sens  de  la  longueur  ou  autrement  préparé,  non
raboté:
dr.  00  kilogr.  O,so
le  mètre  eube  6,0
tendre....................................  1()0ki10gr.  0,ss)
lemetrecube  4,80
80  Traverses  pour  chemins  de  fer,  travaillés  à  la  hache,
méme  sciées  tout  au  plus  sur  une  des  faces  longitudinales,
  non  raboteées:
en  bois  rrrnr.  kilogr.  O,2
lemeètrecube  1):
en  bois  tenbeeeerr  .  ...  Ekilogr.  0,:
i’emmetrecube  1/1
Remarque  aufx  articles  74.  75.  76  et  80.  le
dédouanement  du  bois  dénommé  à  ces  articles  pourra
se  faire,  au  gré  de  T’importateur,  soit  au  poids  par
kilogrammes,  soit  à  la  mesure  par  meétre  cube.
ex1  100  Chevaux:
valant  jusqu'n  1  000  marcs  par  tte  Par  téte  72
Remarque.  Les  chevaux  valant  jusqu'à  300  marcs
par  täte  et  ayant  au  garrot  une  hauteur  de  moins  de
1  meétre  40  centimèétres  seront  admis  au  droit  de
30  marcs  par  téte.
106Pres.  .  ...  100  kilogr.  9

 

 

de  poids  vif