Article Z Z Unité Droits
du Désignation des marchandiscs. de Ler
tarif général. taxation. en Lel.
376 Passementerie, boutonnerie de tous textiles végétaux,
méme mélangés, en tant qu’elles ne tombent pas sous
les prévisions des art. 114, 166 et 166 . .. 100 kg 180
377 Etoffes à mailles de tous textiles vegétaux, méme mélanges
et combinés entre eux, écrues, non teintes:
apesant plus de 300 gr par metre carrb " 130
5) de 300 à 150 gr par m caree . . . . . .. " 160
c) moins de 150 gr par m carré .... . .. . .. . . ... » 180
378 Les mémes, blanchies ou teintes ...... . ... . .. .. .. ... v Taxe des étolles
à mailles éCcrues,
ävec une surtaze
de 20 Lel.
379 Bonneterie de tous textiles vegetaux, méme melanges et
combinés entre eux, teinte ou non: «
a)tlanelles,caleconsettousautresobjetstricotös
nondönommös............................ 200
5) bas et chaussettts. " 215
ßc) gnsssssststt.: v 280
Note. Aucune distinction n'est faite quant aux
gants, bas et chaussettes, si ces objets sont seulement
taillés, ou taillés et cousus, ou joints à la machine,
ou faconnés au metier.
Des accessoires insignillants comme boutons et
débords, meme en soie, sont admis pour les objets de
bonneterie sans étre considérrés comme deécorations dans
le sens de T’art. 380.
380 Les mémes, excepté les gants, bas et chaussettes, taillés,
Ou taillés et cousus, ou déecorées à la main, ou brodés
ou avec dentellea r Taxs double des
objets de bonne-
terie de l'art. 379.
ex 384 Confections de lalnen. v Taxe trible de
T’étoffe la plus
imposée, dont
se compose ’en-
droit de la cou-
l#ertiou.