Full text: Reichs-Gesetzblatt. 1905. (39)

  
Article Z Z Unité Droits 
du Désignation des marchandiscs. de Ler 
tarif général. taxation. en Lel. 
376 Passementerie, boutonnerie de tous textiles végétaux, 
méme mélangés, en tant qu’elles ne tombent pas sous 
les prévisions des art. 114, 166 et 166 . .. 100 kg 180 
377 Etoffes à mailles de tous textiles vegétaux, méme mélanges 
et combinés entre eux, écrues, non teintes: 
apesant plus de 300 gr par metre carrb " 130 
5) de 300 à 150 gr par m caree . . . . . .. " 160 
c) moins de 150 gr par m carré .... . .. . .. . . ... » 180 
378 Les mémes, blanchies ou teintes ...... . ... . .. .. .. ... v Taxe des étolles 
à mailles éCcrues, 
ävec une surtaze 
de 20 Lel. 
379 Bonneterie de tous textiles vegetaux, méme melanges et 
combinés entre eux, teinte ou non: « 
a)tlanelles,caleconsettousautresobjetstricotös 
nondönommös............................ 200 
5) bas et chaussettts. " 215 
ßc) gnsssssststt.: v 280 
Note. Aucune distinction n'est faite quant aux 
gants, bas et chaussettes, si ces objets sont seulement 
taillés, ou taillés et cousus, ou joints à la machine, 
ou faconnés au metier. 
Des accessoires insignillants comme boutons et 
débords, meme en soie, sont admis pour les objets de 
bonneterie sans étre considérrés comme deécorations dans 
le sens de T’art. 380. 
380 Les mémes, excepté les gants, bas et chaussettes, taillés, 
Ou taillés et cousus, ou déecorées à la main, ou brodés 
ou avec dentellea r Taxs double des 
objets de bonne- 
terie de l'art. 379. 
ex 384 Confections de lalnen. v Taxe trible de 
  
  
  
T’étoffe la plus 
imposée, dont 
se compose ’en- 
droit de la cou- 
l#ertiou.
	        
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