Full text : Reichs-Gesetzblatt. 1905. (39)

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Article  ç  Z  Unite  Droits
du  Désignation  des  marchandises.  de
4%  k.  „  .  en  Lel.
tarif  général.  taxation.
358  Tissus  de  coton  de  toute  sorte,  excepte  ceux  specialement
  dénommés,  Ccrus,  non  teints,  pesant  au-dessus
de  180  gr  par  metre  Carré:
ayant  en  chaine  et  en  trame  cumulativement
jusqu'a  35  fils  par  centimetre  car  100  kg  55
5)  ayant  36  jusqu'n  55  fils  par  em  carrt.  »  65
c)  ayant  plus  de  55  fils  par  cm  carbb  ...  v  100
359  Tissus  de  coton  de  toute  sorte,  excepté  ceux  spécialement
  dénommés,  6crus,  non  teints,  pesant  de  180  à
gr  par  metre  carré:
a)ayant  jusqu'a  40  flls  par  centimeètre  carre  i-  60
6)  ayant  41  jusqu'à  70  fils  par  em  carré  ...  ..  ...  v  75
c)  ayant  plus  de  70  fils  par  em  carré.  ..  ..  ..  .  .  ..  v  120
ex  360  Tissus  de  coton  de  toute  sorte,  excepté  ceux  spécialement
  denommés,  é6crus,  non  teints,  pesant  de  100  à
70  gr  par  metre  carré:
a)  ayant  jusqu'n  50  flls  par  centimètre  carr  v  70
6)  ayant  51  jusqu'à  80  fils  par  em  carré  .  ...  ....  v  90
362  Tissus  des  articles  358  à  361,  blanchhs  ..  »  Taxo  des  tissuéerus,
  avec  und
surtage  de  20%  .
363  Les  mémes,  teints  en  une  seule  couleenrn  »  Taxo  des  tissus
ecrus,  avec  und
surtaxe  de  20%.
364  Les  mémes,  imprimés  ou  teints  en  deux  ou  plusieurs  couleurs  v  Taue  des  tissuécrus,
  avee  une
surtaxe  de  20%.
366  Peluches  et  velours  de  coton,  lissés  ou  non,  de  toute
sorte,  en  une  seule  couulrnrnrnr  »  120
367  Les  mémes,  teints  ou  imprimés  en  plusieurs  couleurs.  »  150
374  Rubanerie  de  tous  textiles  végétaux,  tissée  ou  tressée  de
toute  sorte,  méme  veloutée,  telle  que:  rubans  proprement
  dits,  cordonnets,  soutaches  et  autres,  blancs  ou
teints  en  une  seule  couleur,  soit  au  méètre,  soit  à  la  pièce  v  160
375  La  meme,  tissée  ou  imprimé⅜e  en  plusieurs  couleurs.  "  160