Article  Z  Z  Unité  Droits
du  Désignation  des  marchandiscs.  de  Ler
tarif  général.  taxation.  en  Lel.
376  Passementerie,  boutonnerie  de  tous  textiles  végétaux,
méme  mélangés,  en  tant  qu’elles  ne  tombent  pas  sous
les  prévisions  des  art.  114,  166  et  166  .  ..  100  kg  180
377  Etoffes  à  mailles  de  tous  textiles  vegétaux,  méme  mélanges
et  combinés  entre  eux,  écrues,  non  teintes:
apesant  plus  de  300  gr  par  metre  carrb  "  130
5)  de  300  à  150  gr  par  m  caree  .  .  .  .  .  ..  "  160
c)  moins  de  150  gr  par  m  carré  ....  .  ..  .  ..  .  .  ...  »  180
378  Les  mémes,  blanchies  ou  teintes  ......  .  ...  .  ..  ..  ..  ...  v  Taxe  des  étolles
à  mailles  éCcrues,
ävec  une  surtaze
de  20  Lel.
379  Bonneterie  de  tous  textiles  vegetaux,  méme  melanges  et
combinés  entre  eux,  teinte  ou  non:  «
a)tlanelles,caleconsettousautresobjetstricotös
nondönommös............................  200
5)  bas  et  chaussettts.  "  215
ßc)  gnsssssststt.:  v  280
Note.  Aucune  distinction  n'est  faite  quant  aux
gants,  bas  et  chaussettes,  si  ces  objets  sont  seulement
taillés,  ou  taillés  et  cousus,  ou  joints  à  la  machine,
ou  faconnés  au  metier.
Des  accessoires  insignillants  comme  boutons  et
débords,  meme  en  soie,  sont  admis  pour  les  objets  de
bonneterie  sans  étre  considérrés  comme  deécorations  dans
le  sens  de  T’art.  380.
380  Les  mémes,  excepté  les  gants,  bas  et  chaussettes,  taillés,
Ou  taillés  et  cousus,  ou  déecorées  à  la  main,  ou  brodés
ou  avec  dentellea  r  Taxs  double  des
objets  de  bonneterie
  de  l'art.  379.
ex  384  Confections  de  lalnen.  v  Taxe  trible  de

 

 

 

T’étoffe  la  plus
imposée,  dont
se  compose  ’endroit
  de  la  coul#ertiou.