— 633
Numéro
du tarif des
douanes belge
en vigueur
au moment
de laconclusion
du traité
Désignation des marchandises
— — â—
Droits d'entrée
Base
Quotité
Fr.
eN 54 Guite)
Appliqucs, ornements ou fermoirs en métal, autres
dmen or ou en argent, pour albums, aumnieères,
boites à bijonz, carnets, couvertures de livres,
Etuis à cigares, porte-cartes, porte-monnaic, etc.
Asbeste (amiante) en carton, feutre, disques (ron-
delles) et plaques, ainsi que cordes tressces et
tissus en amiante, associés ou non à du caout-
chouc, du coton ou des garnitures métalliques,
connus sous le nom de bourrages pour machines.
Bobines de toute sorte, servant à enrouler les fils
à coudre pour la vente au Gdetail.
Bouches en cuivre, en chrysocale et en fer étamé
ou verni, ainsi due double-boutons et autres
petits nccessoires en fer étamé ou verni, destinés
à la contection de havre-sacs, de courroies de
sacs, de ceinturons, etc., pour Cquipements
militaires.
Boutons en papier mäché, destinés à la confection
des chaussures.
Boutons-fermoirs à emboitement, destines à la
confection de gants, de porte-monnaie, etc.
Carcasses en fil de fer ou de laiton pour chapeaux,
bonnets, etc.
Carton bitumé pour toitures et feutre imprégné
Tasphalte.
Celluloid en feuilles ou en batons.
Chainettes, cceurs et croix en acier, en cuivre, en
maillechort, en bois ou en nacre, ainsi due
Perles en acier, en nacre ou en verre (y com-
Pris les vitrifications) pour chapelets, colliers
ou autres bijoux.
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