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Numéro
du  tarif  des
douanes  belge
en  vigueur
au  moment
de  laconclusion
du  traité

 

Désignation  des  marchandises

—  —  â—

Droits  d'entrée

 

Base

Quotité
Fr.

 

eN  54  Guite)

 

Appliqucs,  ornements  ou  fermoirs  en  métal,  autres
dmen  or  ou  en  argent,  pour  albums,  aumnieères,
boites  à  bijonz,  carnets,  couvertures  de  livres,
Etuis  à  cigares,  porte-cartes,  porte-monnaic,  etc.

Asbeste  (amiante)  en  carton,  feutre,  disques  (rondelles)
  et  plaques,  ainsi  que  cordes  tressces  et
tissus  en  amiante,  associés  ou  non  à  du  caoutchouc,
  du  coton  ou  des  garnitures  métalliques,
connus  sous  le  nom  de  bourrages  pour  machines.

Bobines  de  toute  sorte,  servant  à  enrouler  les  fils
à  coudre  pour  la  vente  au  Gdetail.

Bouches  en  cuivre,  en  chrysocale  et  en  fer  étamé
ou  verni,  ainsi  due  double-boutons  et  autres
petits  nccessoires  en  fer  étamé  ou  verni,  destinés
à  la  contection  de  havre-sacs,  de  courroies  de
sacs,  de  ceinturons,  etc.,  pour  Cquipements
militaires.

Boutons  en  papier  mäché,  destinés  à  la  confection
des  chaussures.

Boutons-fermoirs  à  emboitement,  destines  à  la
confection  de  gants,  de  porte-monnaie,  etc.

Carcasses  en  fil  de  fer  ou  de  laiton  pour  chapeaux,
bonnets,  etc.

Carton  bitumé  pour  toitures  et  feutre  imprégné
Tasphalte.

Celluloid  en  feuilles  ou  en  batons.

Chainettes,  cceurs  et  croix  en  acier,  en  cuivre,  en
maillechort,  en  bois  ou  en  nacre,  ainsi  due
Perles  en  acier,  en  nacre  ou  en  verre  (y  com-Pris
  les  vitrifications)  pour  chapelets,  colliers
ou  autres  bijoux.

 

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