Full text : Reichs-Gesetzblatt. 1905. (39)

 

 

 

 

 

Numéro  Droit
du  Désignation  des  marchandises  100  #nn
tarif  général  iloallemand
  grammes
Mares
880  JOuvrages  en  alliages  de  cuivre  autres  que  le  laiton  et  le  tombac,
pourvu  qu'ils  n'appartiennent  pas  à  la  catégorie  des  objets  de
Parure  finement  travaillés,  ete.,  du  ne  887  du  tarif  général  ou
due  la  combinaison  avec  d’autres  matières  ne  les  soumette  pas
à  des  droits  plus  eleves:
fins,  notamment  tous  les  ouvrages  polis,  nickelés,  peints,
laqués  ou  veiss.  60
autres  qdue  fins,  ni  polis,  ni  nickelés,  ni  peints,  ni  laqués,  ni
Vernis;  feuillleaaaa„  30
e1  894lag  bines  à  vapeur,  moteurs  hydrauliques  (à  turbines,  à  roues  ou
à  Piston),  moteurs  à  combustion  ou  à  explosion,  moteurs  à  air
chaud  ou  à  air  comprimé  et  autres  machines  motrices  non
dénommées  au  tarif  général  (hormis  les  dlectro-moteurs),  méme
combinés  avec  des  machines  dynamoGlectriques,  pompes,
marteaux,  machines  soufflantes,  machines  frigorifques,  machines
d’extraction;  en  outre  dragues,  sonnettes  et  grues,  fixes,  roulantes
ou  flottantes:
40  kilogrammes  ou  moins:
moteurs  à  combustion  ou  à  explosion  pour
Vélocipèdes  à  moter.  75
plus  de  1000  kilogr.  et  jusqu’à  2500  kilogr.:
la  machine  machines  à  vapeur,  machines  hydrauliques  à
pesant,  Piston,  moteurs  à  pétrole  ou  à  benzine.  8
poids  net,  autres  machines  dénommées  ci-dessus  10
plus  de  2  500  kilogr.  et  jusqu’à  5  000  kilogr.:
machines  à  vapeur,  machines  hydrauliques  à
Piston,  moteurs  à  pétrole  ou  à  benzine.  6,50
autres  machines  dénommces  ci-dessus.  8

 

Reichs-Gesetzbl.  1005.  108