Full text : Reichs-Gesetzblatt. 1905. (39)

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Numéro  Droit
du  Désignation  des  marchandises  P
tarif  général  100  kiloallemand.

  Brammes

Moares
ex  902  Machines  à  apprèter  les  fils  ou  les  ouvrages  en  fils  de  laine  ou
d'autres  poils  d'animaux,  pourvu  qu'elles  ne  rentrent  pas  dans
le  ne  874  du  tarif  général.  .  .............  ..  ...  ...  .  .  ..  4,  60
904  Machines  à  travailler  les  métaux,  les  bois  ou  les  pierres;  presses
de  forge  à  vapeur  ou  hydrauliques;  machines  à  river  et  marteaux
mécaniques  (marteaux-pilons,  marteaux  à  air  Comprimé,  marteaux
à  ressort  et  autres  marteaux  actionnés  par  transmission  de  forcc):
250  kilogrammes  ou  moannes  ..  12
Ia  machineplus  de  250  et  jusqu’'n  1  000  kilogrammes.  8
Pesant,  4  plus  de  1000  et  jusqu't  3  000  kilogrammes.  6
Poids  net,  blus  de  3000  et  jusqufa  10  000  kilogrammes  5
plus  de  10  000  kilogrammeesns  4
905  Charrues  à  moteur,  méme  avec  leurs  machines  motrices;  faucheuses  4
er  906  Machines  soufllantes,  machines  de  ventilation,  pompes,  machines
Texhaure,  machines  Textraction,  machines  pour  le  triage,  le
lavage  et  le  broyage  du  charbon  et  des  minerais,  machines
à  mouler  les  briquettes,  broyeurs  à  mortier,  machines  de  levage,
machines  frigoriflgues,  machines  à  polir  les  glaces,  machines
à  fabriquer  et  à  travailler  les  cloches  en  feutre  de  poils  pour
chapeaux;  toutes  ces  machines  pourvu  qweelles  ne  rentrent  pas
dans  un  autre  numéro  du  tarif  général:
plus  de  100  et  jusqu’aà  200  kilogrammes  7
la  plus  de  200  et  jusqu'  400  kilogrammes  6
machine  pPlus  de  400  et  jusqu’d  1.000  kilogrammes  5,5%
Pesant,  plus  de  1000  et  jusqu't  5  000  kilogrammes.  5
Poids  net,  plus  de  5  000  et  jusqu’n  10  000  kilogrammes  4½
plus  de  10  000  kilogrammes  3
Remarque  aux  nes  894,  899,  900,  902,  904,  905,  906.  Les
machines  peuvent  étre  introduites  aux  taux  conventionnels,  meme  à  Pétat