Full text : Reichs-Gesetzblatt. 1905. (39)

 

 

Nos
du  tarif  Droits
général  russe  Dénomination  des  marchandises.  Unités.  en
(13/26  janvier
1903).  roubles.#pecs.
l
(ex  73)  3.  Plaques  pour  carrelages  en  terre  fondue,

n’absorbant  pas  Teau,  non  vernissées,  à
surface  unie  ou  non:

a)  unicolores,  de  plus  de  15mm  dépaisseuroud  —  30
b)  unicolores,  de  15  mm  d'épaisseur  et
monss  .  .  .  .  ..  poud  —  45
c)  multicolores  (avec  incrustations  de
matières  hétérogènes)  de  toute  Cpaisseu  Ploud  —  75

ex  4.  Plaques  en  argile  pour  revétements,  vernissées,
  de  toute  couleur,  unies  ou  avec
ornements  moulés  en  relief:
a)  unicolorees  .  .  .  .  ..  poud  —  45
b)  multicolores.  poud  —  90

ex  74  eæx  I.  Tuiles  de  toute  espèce:
a)  non  vernissées,  méme  unicolores,  sans
ornements  sculptés  ni  peint  poud  —  10
eJ  2.  Carreaux  pour  poéles  de  tonte  espece  en
pä#tes  Ccéramiques,  unis  ou  avec  ornements
moulés  en  relief:

 

a)  unicolores,  vernisscs  oun  nu  .  .  ..  poud-  —  30

b)  multicolores,  vernisscs  oun  non  .  .  ...  pond  —  75

e)  avec  peinture,  dorure  et  autres  ornemens.1
  poud  2  25

Remarque  à  l’alinéa  2.  Acquittent
cgalement  les  droits  de  I’alinéa  2a,  b  et  c
les  parties  saillantes  de  poeles  (telles  que
Crétes,  médaillons  etc.).

ex  4.  Vaisselle  et  ouvrages  céramiques  en  argile
commune,  non  spéecialement  dénommss,
Vernissés  ou  non:
a)  sans  dessins  ni  ornementtt  poud  —  37½

Remarque  àl’alinéa  4a.  Taspersion
de  couleur  qui  ne  constitue  pas  un  dessin
régulier  m’'est  pas  considérée  comme  ornement.