Full text : Reichs-Gesetzblatt. 1905. (39)

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Nodu
  tarif
général  russe
(13/26  janvier
1903).

Dénomination  des  marchandises.

Unités.

Droits
en

roubles.  copecs.

 

(ex  211)

ex  212

ex  214

 

ainsi  due  les  fourreaux  en  papier  ou  en  tissu
cuir,  importécs  avec  les  parapluies  etc.,  ne
seront  pas  taxés  séparéement.

x  3,  ex  a)  carcasses  de  parapluies  ou  Tombrelles
  sans  pommeaux,  mais  méme
avec  cannes  en  métal  dépassant  la
carCasse  et  servant  à  flixer  les  pommeaux,
  ainsi  que  les  parties  de  ces
carcasses  (branches,  cannes  en  métal)

Boutons:
ex  1.  métalliques  de  toute  espece,  à  Texception
de  ceux  en  or,  en  argent  ou  en  platine
(numéro  148);  boutons  de  toute  espece  en
lin,  coton,  laine  et  s0aoe
ed  2.  en  porcelanene:  ..  ...

Remarque  au  numéro  212.  Les  droits  du
Présent  numéro  (212)  seront  percus  y  compris  le
boids  des  cartes  sur  lesquelles  les  boutons  sont

xé8.

Remarque  à  l'alin  a  2  du  numéro  212.
La  circulaire  du  Département  des  Douanes  du
15  janvier  1897  No.  1087  alinéa  3  concernant
les  boutons  en  matière  imitant  la  porcelaine
restera  en  vigueur  pendant  la  durée  de  la  présente
  Convention.

Jais,  perles  fausses  et  grains  de  verre,  de  métal

et  Tautres  matières  communes.

Remarque.  Les  perles  fausses,  dites  perles
en  cire,  et  les  perles  en  globules  de  verre  blanc
recouvertes  à  ’intérieur  d’essence  d’'écailles  de
poisson  ou  d’'autres  essences  à  perles  rentrent
dans  le  présent  numéro  (214),  méme  lorsqu’elles
représentent  des  imitations  de  perles  lines.

Articles  de  mercerie  et  de  toilette  non  spécialement
  denommés,  montes  ou  non;  jouets
Tenfants:

1.  objets  de  prix  contenant  de  la  soie,  de
aluminium,  de  la  nacre,  du  corail,  de

 

pièce

livre
livre

 

—  37½