Metadata: Reichs-Gesetzblatt. 1905. (39)

— 128 — 
— — — — — — — — — — — — —. 
No- 
du tarif 
général russe 
(13/26 janvier 
1903). 
Dénomination des marchandises. 
Unités. 
Droits 
en 
roubles. copecs. 
  
(ex 211) 
ex 212 
ex 214 
  
ainsi due les fourreaux en papier ou en tissu 
cuir, importécs avec les parapluies etc., ne 
seront pas taxés séparéement. 
x 3, ex a) carcasses de parapluies ou Tom- 
brelles sans pommeaux, mais méme 
avec cannes en métal dépassant la 
carCasse et servant à flixer les pom- 
meaux, ainsi que les parties de ces 
carcasses (branches, cannes en métal) 
Boutons: 
ex 1. métalliques de toute espece, à Texception 
de ceux en or, en argent ou en platine 
(numéro 148); boutons de toute espece en 
lin, coton, laine et s0aoe 
ed 2. en porcelanene: .. ... 
Remarque au numéro 212. Les droits du 
Présent numéro (212) seront percus y compris le 
boids des cartes sur lesquelles les boutons sont 
xé8. 
Remarque à l'alin a 2 du numéro 212. 
La circulaire du Département des Douanes du 
15 janvier 1897 No. 1087 alinéa 3 concernant 
les boutons en matière imitant la porcelaine 
restera en vigueur pendant la durée de la pré- 
sente Convention. 
Jais, perles fausses et grains de verre, de métal 
et Tautres matières communes. 
Remarque. Les perles fausses, dites perles 
en cire, et les perles en globules de verre blanc 
recouvertes à ’intérieur d’essence d’'écailles de 
poisson ou d’'autres essences à perles rentrent 
dans le présent numéro (214), méme lorsqu’elles 
représentent des imitations de perles lines. 
Articles de mercerie et de toilette non spéciale- 
ment denommés, montes ou non; jouets 
Tenfants: 
1. objets de prix contenant de la soie, de 
aluminium, de la nacre, du corail, de 
  
pièce 
livre 
livre 
  
— 37½ 
 
	        
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