XXXVIII 
  
DENOMINATION DES ARTICLES. 
TAUX DES DROITS 
En 1862. 
  
  
De 131,000 métres à 140.000 
Au 1. octobre 1861. 
fr. C. 
2 — le kil. 
3 50 
De 141 n7000 — 1 70,000 
bentatt 8 et au-dessus 1, 
lanchis « Le droit sur 3. ni sim uple éor 
menté de 15 ponl cent. aus- 
Teints. ...... Le droit sur le sil simple éeru 
Fils de coton relors en deux bouts: menté de 25 centimes par Kil. aug 
Lerus e droit afférent au numéro du fll simypl 
employé au retordage, augmente Ife 
30 bour cent. *7•½ 
Blanchis Le droit sur le l écru relors en den 
ç bouts, augmenté de 15 pour cei “ 
Teints Le droit sur le fll éCcru retors cn d6 us 
bouts, augmente de 25 cent. par- V. 
Chainces ourdies: 
EKcrues. 
Blauchies 
Teintes 
Fils éerus blanchis ou teints, en trois bouts ou plus: 
A simple torsion · 
Aplusicurdlokssonsoa eables . 
Tissus de coton Gerus, unis, croisés, coutils: 
Premierc classe, pesant 11 kilogr. et plus les 100 meétres 
Carrés: 
De 35 fils el au-dessous aux 5 millimétres carrés 
De 36 fils et au-dessus 
Deuxiéme Classc, besant de 7 # u1.# kilogt. erclusivement, 
100 metres carrés: 
De 35 fils et au-dessous 
De 36 à 43 sils. . .. 
De 44 fls et au-dessus 
Troisiènc classc, besant de 3 à 7 Nilogr. 
les 100 metres carrés: 
De 27 fls ct au-dessous 
lie 28 à 35 fils . 
De 36 à 43 . 
De 44 fils et au-dessus . 
Tissus de coton: 
Blanchis "n 
Teints 
Imprimes . ......... 
Velours de coton: 
Facon soie (dite velwets) 
Ecrus ........ 
Teints ou imprimẽs ..... 
Autres (cords, moleskins eie. 
Ecrus 
Teints ou imprimés Z 
LLe droit sur les chaines ourdi 
exclusivement, 
DPLe droit sur le sil simple, augmentè de 
30 pour ceni. 
. ILe droit sur les ehaines ourdies crues 
augmenté de 15 pour cent. 
e s 
augmente de 25 cent. pan rue# 
6 centimes par 1,000 métres. 
C. 
50 le kil. 
80 — 
rr ! 
1 
1 
3 — 
15 pour cent en sus du droit sur Décmm. 
25 centimes par kilogr. ensus du droit sur 
T’ecru. 
15 pour cent de la valeur. 
c. 
85 le kil. 
10 
60 
  
— 
85