Full text: Reichs-Gesetzblatt. 1905. (39)

— 130 — 
  
Nos 
du tarif 
général russe 
(13/26 janvier 
1903). 
Dôénomination des marchandises. 
Unites. 
Droits 
en 
roubles. copecs, 
  
(215) 
  
Técaille, de Tivoire, de I’mail, de Tambre 
ou d’autres matières précieuses du meéme 
genre, des métaux ou alliages meétalliques 
dorés ou argentes; ouvrages de toute 
espece non specialement dénommés en 
nacre, Ecaille, ivoire et ambre 
Remarquedl’alin éa 1. Laf irculaire du 
Départementdes Douanes du 16 novembre 1894 
No. 21 510 alinéa 7 concernant la tarification 
des sacoches en Peluche restera en vigueur 
pendant la durée de la présente Convention. 
"objets ordinaires avec parties, montures 
ou ornements en métaux ou alliages 
métalliques non Précienz (non dorcs ni 
argentés), en corne, os, bois, porcelaine, 
pierres non précienses, verre, écume de 
mer, baleine, jais, celluloid. lave et 
autres matières non precieuses; OuVrages 
detoutc espece nonspeécialement déenommeés 
en corne, os, GCcume de mer, baleine, 
jais, celluloid, lave ou cire 
Remarque aux alinéas 1 et 2. Les 
jouets d’enlants de toute espece, à Texcep- 
tion de ceux qui rentrent dans l’alinéa 3, 
acquittent le droit de 70 copecs Par livre. 
Remarque à alinéa 2. Acquittent les 
droits fixzés au présent alinéa les objets y 
dénommés, meme s’ils contiennent de la scie 
ru de la demi-scie. 
objets rentrant dans le présent numéro 
(215), fa#its en cuivre ou en alliages de 
cuivre sans ornements en relief ni gravés, 
— estampés dunon lalinéa 2 du numéro 149) 
en fonte, fer, acier, étain, plomb ou zinc, 
pesant moins de 3 livres la pieèce, sans 
addition d'autres métaux . .. .. ... ..... 
  
livre 
livre 
livre 
  
– 70 
— 40 
 
	        
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