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Nos
du tarif
général russe
(13/26 janvier
1903).
Dôénomination des marchandises.
Unites.
Droits
en
roubles. copecs,
(215)
Técaille, de Tivoire, de I’mail, de Tambre
ou d’autres matières précieuses du meéme
genre, des métaux ou alliages meétalliques
dorés ou argentes; ouvrages de toute
espece non specialement dénommés en
nacre, Ecaille, ivoire et ambre
Remarquedl’alin éa 1. Laf irculaire du
Départementdes Douanes du 16 novembre 1894
No. 21 510 alinéa 7 concernant la tarification
des sacoches en Peluche restera en vigueur
pendant la durée de la présente Convention.
"objets ordinaires avec parties, montures
ou ornements en métaux ou alliages
métalliques non Précienz (non dorcs ni
argentés), en corne, os, bois, porcelaine,
pierres non précienses, verre, écume de
mer, baleine, jais, celluloid. lave et
autres matières non precieuses; OuVrages
detoutc espece nonspeécialement déenommeés
en corne, os, GCcume de mer, baleine,
jais, celluloid, lave ou cire
Remarque aux alinéas 1 et 2. Les
jouets d’enlants de toute espece, à Texcep-
tion de ceux qui rentrent dans l’alinéa 3,
acquittent le droit de 70 copecs Par livre.
Remarque à alinéa 2. Acquittent les
droits fixzés au présent alinéa les objets y
dénommés, meme s’ils contiennent de la scie
ru de la demi-scie.
objets rentrant dans le présent numéro
(215), fa#its en cuivre ou en alliages de
cuivre sans ornements en relief ni gravés,
— estampés dunon lalinéa 2 du numéro 149)
en fonte, fer, acier, étain, plomb ou zinc,
pesant moins de 3 livres la pieèce, sans
addition d'autres métaux . .. .. ... .....
livre
livre
livre
– 70
— 40