Numéro
du  tarif
général
bulgare

Déesignation  des  marchandises

Uniteé
de
mesure

Droits
en
francs

 

534

541

543

 

Jouets  d’enfants:

a)  en  cacutchouc,  en  bois,  en  papier,  en  carton,
en  cuivre,  en  fer-blanc,  en  verre,  en  faience,
en  porcelaine,  en  métaux  communs,  à  lexception
  de  ceux  dans  la  composition  des-::

  :  l
qduels  rentrent  de  Tivoire,  de  Tambre,  de
T’'Gcaille,  de  la  nacre,  de  l’éGcume  de  mer,  de
Tagate  véritable  et  des  métaux  précieng

b)  en  matières  communes,  mais  en  combinaison
avec  de  T’ambre,  de  T’écaille,  de  la  nacre,  de
Tivoire,  de  Tagate  véritable,  de  léGcume  de
mer,  du  cuir  fin,  des  métaux  précieux  et
pierres  précieuses  ou  demi-précieuses,  à  l'exception
  de  ceux  faits  entièrement  en  or  ou
en  argent,  ou  bien  dans  la  composition  desqduels
  Tor  et  Targent  prédominent  .  ..

Eléments  pour  sonneries  électriques.  .  .  ..  ..  .  .  .  .  .  .  ...

Remarque  au  No.  541:  Suivront  le  régime  de  ce  numéro
les  cléments  électriques  de  tous  genres  et  à  toute  destination.

Ouvrages  en  asbeste  (amiante)  de  toutes  sortes,  combinés
ou  non  avec  d’autres  matieres  ..

Dispositions  générales  au  Tarif  C.

1.  En  tant  qdue  la  taxe  d'un  artichle  dépend  de  la  taxation
  d’'un  autre  article  prévu  dans  le  tarif  C,  cette  taxe  sera
calculée  d’après  le  taux  admis  par  le  Traité  et  non  d’apreès
la  taxe  du  tarif  gendral  bulgare.

2.  Seront  considérées  Ccomme  matières  communes  dans
le  sens  de  ce  tarif,  exception  faite  pour  le  numéro  533,  toutes
les  matières  excepté  l’ambre,  ivoire,  l’écaille,  la  nacre,  l’agate
Véritable,  l’ecume  de  mer,  les  métaux  précieuz,  le  corail  véritable,
  les  perles,  les  pierres  fines  et  demi-fines.

 

 

100  kilogr.

 

135

135
10