Full text : Reichs-Gesetzblatt. 1891. (25)

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Droit
No.  IIL  Unité.  en  or  Tares.
Piastres.,  Cent.
Conserves  au  vinaigre  ou  à  la  moutarde:
6.9  en  futailes  oont  kilos  300—  Doubles  füts.  11  .
7.]  en  bouteilless  .  .  .  ..  id.  60—
S.  Fruits,  lEgumes  et  autres  comestibles  consits
au  sucre  ou  à  Fhuile;  sucs  et  sirops  de
fruits  préparés  au  sucre;  pätés,  sauces  et  Caisses  et  futailles.  20  7/
àautres  aliments  de  luxe;  tous  comestibles  Tanierr  .  ...  13.
«  Balle  6
een  bouteilles,  bocaux,  boeites  en  fer
blanc  etc.  hermétiquement  fermés  (conserves),
  hormis  les  conserves  comprises  à
Tartich  77.  id.  120  —
Observation.  Pour  conserves  de  viande  en  récipients
  hermétiquement  fermés  voir  groupe  II.
XII.
Tumbéki  et  tabac.
1.uimbe  4444  .  ...  id.  22450%  Bahe  6  %
2.  Tabac  en  feuilles  er  tabac  coupé  ou  hacheé.  Prohibés.
XIII.  (Caisses  et  futailles.  16  .
Fabricats  de  tabac.  Paniers  ...  ...  13
.  Ballcs............  6
Cigares:  Obs.  Aajouter  aux  tares
1.  en  fteuilles  de  tabac  roulées  ...  .  .  .  Icent  Kilos  3  000  4  eil-ontre  une  tare  sheéciale
auxcigares  en  petites  caisses
2.0  cigares  et  cigarettes  briqués.  —  mémee  ent  bois  24  %  ,  en  betites
oites  en  carton  ou  en  petits
partiellement  —  avec  du  tabac  coupé  ou  panijers  12  1/.
hachHH.  Prohibés.
3.abac  à  priser  en  pouree  cent  kilos  300—  4A4  er  fütailles  16½,
anieses  13
4.abac  à  chigeier  id.  1125  —  Balesss  6.
5.  Autres  fabricats  et  dechets  de  tabbe  prohibés.
XIV.
Semences  et  plantes  non  comestibles,  ni
pharmaceutiqucs.
1.raines  de  colza,  de  raves,  de  lin,  de  chanvre,
de  pavot,  de  coton,  T’'alpiste  et  autres
graines  et  semences  non  dénommées  ailleurseent  kilos  8Poelirt  de  tere.