XLII
DENOMINATION DES ARTICLES.
TAUN DES DROTTS
En 1862.
Les fils et tissus T’alpaca, de lama, de rigognue et de cha-
meau, purs on mélanges de lainc, suirront le meme ré-
gime duc les fils ct lissus de laine, duelle due soit la
Proporlion du mélange.
Les sils et tissus de laine et des autres matières ci-dessus
dénommées, mélangés de coton ou d'autres silaments quel-
conques, payeront les memes droits que les sils et tissus
de laine pure, pourvu due la laine domine dans le mé-
lange.
Les fils de poil de chdrre conserveront le régime dul leur
est actuellement applicable.
Les tissus de poils de chévre suiwront le réEgime des tissus
de laine.
Soies:
En cocons .
Gréges et moulinces-
Teintes:
A coudre, d broder et à dentelles. .
Autres .
Bourre ae soie:
En masse
Peignée .
Filéc. simple et relorse, écruc, blanche, azuréc, teinte:
De 80,000 métres simples au kilogramme et au-dessous J
De 81, 000 metres Simples au kilogramme et au-dessus
Tissus, bomecteric, dentelles de pure soie
Cropes, sagon d’Angleterre, &crus, noirs ou de couleur
Tulles:
Unis ersgss
#breteg . .........
Faconnés, Ccrus on appreés .
Tissus de bourre de soie purc, de soie el bourre de soie, "%
Eerus, blancs, teints, imprims .
Tissus, passementerie et dentelles de voie, ou de bourre
de soie:
Avec or ou argent sin . . ·.
Avec or ou argent mi-sin ou #aus
Tissus de soie ou de bourre de soie niélinsts. la sdie on)
la bourre de soie dominant en poids.
Rubans de soie ou de bourre de soie:
De velours ·. ....
Atttkes.··......·......
Mölangös...............
0
18 p. c. L la valeur.
I Au f. octobre 1861
—
Exemptes.
Exemptes.
3 sr. le kil.
Exempt
Exemptes. btes-
Lgemptes.
Erembee.
kr.
0 le kil.
» 75
1
10 fr. le u
empts.
partir de 1866, ex.
A partir
du 1. octobre 1864ex.
Exempis.
11. .
2 »le kil.
12 »
3 50
5 " —
8 » —
10 pour cent de la valeur.