DENOMINATION DES ARTICLES. 
TAUX DES DRoITS. 
  
» E111862 IAul octobre. 1864. 
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Articles divers. 
Fleurs artisicielles Exemptes. 
Objets de mode Excmpts. 
Tresses en paille de toute sorte 
Chapeauk de paille . 
Mercerie de toute sorte 
Boutons fins ou communs, autres due de passementerie 
Brosseric de toute eshecc. . 
Iustruments de musique et pièces detachées d'instruments 
Epiugles de toute sorte .... 
caoutclioucouvre. 
Pur ou mélangé . 
Appliqué sur tissus en pisces ou sur d'autres malisres 
Vetements confectionnes 
En tissus Elastlques, pieccs de toute dimension 
Chaussures 
N. B. Les ouvrages en gutia-pereha zuivront le méme 
régimc. 
Toiles cirées: 
Pour emballage 
Pour ameublement, tentures ou autres mases 
Cire à cacheter . ..·. 
Cirage de toute sorte 
Encre i écrire, à dessiner ou inprimer 
Filets de peche · . 
Posssontl’eats(lottco. 
Frais ... 
Pköparö .. 
Ist-ed préparécs (sauces) . 
Alcool, par 100 degrés, en sus des droits de consommalion 
Eaus-Ge-vie, en bouteilles, et liqueurs, sans distinction de 
degrés, en sus des droits de consommation · 
Ardoises: 
Pour tollures 
En carreaux on en tables polis · 
Poils non Spécialement tarifés, bruls et #ls 
— de chüvre peignes 
Plumes à écrire, brutes ou appretées 
— à lit de’toute vorie duvet et autres 
Creillons .. 
Poissons de mer, frals, secs, Saläs ou fumés à bexclusion 
de la more. . 
s 
.1 
  
5 fr. les 100 kil. 
25 c. la pièce. 
10 pour cent de la valeur. 
50 sr. les 100 kil. 
8 
m 
l 
8 
llllll 
20v 
Exempt. 
10 fr. les 100 kil. 
25 » — 
20 sr. par hectolitre. 15 fr. par hectolitre. 
15 sr. par hectolitre. 
4 fr. le 1000 en nonbre. 
10 le 100 
Exempts. 
10 fr. les 100 Kll. 
Exemptes 
50 fr. les 100 kil. 
Exempts. 
10 fr. les 100 kil.