Full text : Reichs-Gesetzblatt. 1892. (26)

267

 

Numero
du  tarif  génedral  Mark
allemand
en  vigueur  au  Désignation  des  marchandises.  Par
moment  de  la  ç
conclusion  du  00  kil.
traité.
14.  Houbllen  .  .....  14
(brut)
15  b)  1.ocomotives;  locomoblless  ..  .  .  ..  8
ex15  b)  2.  Machines  pour  la  minoterie;  machines  électriques;  machines
à  filer  le  coton;  machines  pour  le  tissage;  machines
à  vapeur;  chaudières  à  vapeur;  machines  pour  la  fabrication
  de  la  päte  de  bois  et  du  papier;  machines-dutils;
turbines;  transmissions;  machines  servant  au  travail  de
la  laine;  machines  d’épuisement;  ventilateurs;  machines
soufflantes;  trains  de  laminoirs;  marteaux-  pilons;
cisailles  et  percoirs;  grues;  si  la  matière  dominant  en
poids  est  composce:
Q)  De  fonte  .  .  .  .  ..  .  .  .  ..  .......  3
)  De  fer  malléable  ....  .  .  .  .  ..  .  .  .  ..  ..  ..  .  .  .  ...  5
Observation:  Lorsque  l’une  ou  l’autre  des
machines  designées  ci-dessus  est  importée  démontée
et  dque  les  diverses  parties  détachées  sont  présentées
  en  une  seule  fois  à  la  douane,  elles  sont
imposées  d’après  la  matière  dominant  en  poids
Observation  dans  la  machine  montce.
relative  à
15b)  1  et  2.es  machines  à  vapeur  et  chaudières  employées  à  la
construction  des  navres  HäAibres
eX  15  b)  3.ardes  garnies  du  poids  minimum  de  200  kil.  net  .  .  .  .  18
ex  21b)  Cuir  à  semelles;  peaux  de  Bruxelles  et  de  Danemarck
pour  la  gantreee  .  .  .  .  ..  30
ex  22  a)  JFil  de  jute,  simple  et  retors,  non  teint,  non  imprimé,
non  blanchi:
J.  Jusqu'au  nꝰ  8  anglais  .  .  .  ...  .  .  .  ....  .  .  .  ..  .  ...  4
2.  Au  dessus  du  n  8  jusqu’au  ne  20  anglais  5
eK  22  a)3Fll  de  lin,  non  teint,  non  #inprimé,  non  blanchi:
2.  Au  dessus  du  n  8  Jusqu’au  ue  20  anglais  6
3.  Au  dessus  du  n’  20  jusqu’au  n  35  anglais  9
4.  Au  dessus  du  n’  35  angllalsss  .  .  .  .  .  ..  12