Articles
du
tarif général
roumain.
Désignation des marchandises.
Uniteés
Sur
lesquelles
portent
les droits.
Droits
en
lei (krcs..
415.
417.
418.
Miroirs dont les deux dimensions ou seulement T’une
Telles dépasse 30 centimetes
Note ad 414 et 415: Les miroirs encadrés de
bois de toutes sortes, de metaux communs, de carton
ou d'autres matières Communes, paieront, suivant leurs
dimensions, les droits fixés aux art. 414 ou 415.
Les miroirs qui ne forment que l’accessoire d'un
autre objet, tels due les miroirs appliqués aux portraits,
aux nécessaires, aux armoires ou à T’autres objets,
Paient la taxe aflérente à Tobjet dont ils dépendent,
suivant ’espece de ce dernier.
Objets de verre en couleur naturelle (verdätre, verte ou
Jaunätre), soufflés, coulés, pressés, mais non dépolis,
non grawés, non sculptés, non ornementés, non taillés,
non peints, non dorés, non argentés, ni combinés avec
d’autres matiesss . ... . . ..P
Note: Sont compris ici: les bocaux, les carafes,
les verres, les tasses, les soucoupes, les salières, les
brocs (ibrice), les cuvettes, les réservoirs bour lampes
et tous autres objets de hespece de ceux brévus à cet
article.
Objcts de verre entièrement blanc ou coloré dans la masse,
Soufflés, Coulés, pressés, mais non dépolis, non gravés,
non sculptés, non ornementés, non taillés, non peints,
non dorés, non argentés, ni combinés avec ’'antres
matièereses .. .... .......
NoteEndehorsdesobjetspiövusdanslanotå
de l'articls précédent qui se présenteront en verre
blanc ou coloré en masse, ici sont compris: les verres
de lampes, les globes, les abat-jours, les bols à coufiture
(chisele), les fausses perles (märgele), les boutons,
les bagues, les bracelets, les divers objets employés
dans les laboratoires et les pharmacies, ainsi due tous
autres objets en verre de l’espece de ceux prévus par
Cet article.
Le polissage (slefuiala) de Dembouehure (gura) des
verres et des Carafes n’est pas considéré comme taille.
100 kg
5
?
50.—
30.—
60—
