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Numéro 
  
  
  
  
  
du tarif des Droits Tentre 
douanes belge · · 
en viguent Désignation des marchandises 
——— Buse Quotits 
du traité Fr. 
ex 39 (S!uite) Etain, plomb et zingd, ouvres. Valeur 0 p.c. 
Or. argent et platine: # 
Bijouterie, y7 compris les chainettes de toute 
Longueur servant à la fabrication de la bi- 
jouterie et de TLorfevo#2ree .. Libres 
Orfevrerrree 1 Valeur 5 P.c. 
ex 40 Heubles compris les horloges et les pendules), es- 
cepté les meubles en bois massif courbb Vieaealeur P.c. 
. 
ex 44 Tableaux peints à la main. non enrkadres, et photo- 
graphies non cencuodrkeeeess.. . . . .. Libres 
ex 46 JPapiers à menbler, excepté les papiers à meubler 
dorés, argentés, bronzés, gaufres ou veloutẽs . . . .. 100 xkil. 8 
Papiers autres, excepté le cartorn .. . .. ....... 100 xil. 4 
ex 48 Peaux teintes, vernies, laquses on maroquinées et pel- 
leteries appröttkkßes . . .. 100 kil. 30 
Ouvrages de cordonnere . . .. Vealeur p.c. 
[——————————————— Vialeur p.c. 
ex 490 Pierres brutes, taillées ou sciées, non spécialement . 
nomm .. Libres 
Remarque. Sont comprises sous la dénomination de 
Herres brutes, taillées ou sciées, toutes les pierres proprement 
dites, à Texception des pierres polies ou sculptées. 
Pierres à aiguiser et pierres lithographiques, brutes) 
on poleissssst Libres 
ex 50 Peoissons de mer raassts . .. . . -- . . Libres