Full text : Reichs-Gesetzblatt. 1905. (39)

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Nos  .
du  tarif  Droits
général  russe  DKvnomination  des  marchandiscs.  Unités.  en
(13/26  janvier  ·
1903).  roubles.  copecs.
6
(ex  154)  de  zing  ou  d’autres  metaux  communs,  "
ou  peints,  excepté  ceux  qui  rentrent  dans  ·
PaljnöaLduprösentnumörolöst.....  poud  4  —

Remarque  à  D’alinéa  1.  La  vaisselle  en
fer.  Emaillée,  vernie  et  couverte  T’une  couche
de  peinture  est  Passible  du  droit  fiué  à  cet
alinéa,  meme  avec  les  bords  et  les  anses  couverts
d'une  autre  couleur  due  le  lond.

Remarque  v.  numéro  I41.  1

er  155  Fil  métallique:
Remarque  v.  numéro  141.

ex  156  Outrages  en  üll  métallique:

ex  1.  de  fer  ou  Tacier:
2  cardes  et  rubans  de  cardes  de  toute
espbe2,  Poud  4

Remarque.  Les  épingles  de  fer  ou  Tacier
dui  ne  sont  pas  destinédes  à  la  parure,  meme
pourvues  de  tétes  en  métaux  ou  de  tetes  à
boules  en  verre  noir,  unicolore  ou  marbré,  en
tant  qu’ils  ne  tombent  pas  sous  le  numéro  du
tarif  concernant  les  pierres  artificielles,  acquittent
les  droits  fixés  pour  les  ouvrages  en  fl.  métallique
de  fer  et  d’acier,  d’après  le  numéro  156  alinéa  1  du
tarif,  si  la  longueur  de  I’épingle,  y  Compris  la  tete,
ne  dépasse  Das  2½  pouces  russes  (6.35  centimeétres)
et  si  les  Cpingles  sont  conformes  aux  collections
d'échantillons  envoydes  aux  burcaux  de  douane.

Remarque  v.  numéro  I41.

ex  157  Aiguilles  d’acier  ou  de  fer:

.  aiguilles  à  coudre  et  autres  de  toute
espece,  hormiscelles  dcnommées  ci-dessous  livre  1  20

2.  aiguilles  pour  machines  à  condre  livre  2  —

ex  158  Coutellerie  de  toute  espece,  à  l'exception  de  celle
qui  rentre  dans  d'autres  numéros  du  tarif  et
des  couteaux  pour  machines:
.  coutellerie  de  toute  espece,  duelle  qu’en
soit  Ia  destination,  montéce  en  matières

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