Full text: Reichs-Gesetzblatt. 1905. (39)

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Nos . 
du tarif Droits 
général russe DKvnomination des marchandiscs. Unités. en 
(13/26 janvier · 
1903). roubles. copecs. 
6 
(ex 154) de zing ou d’autres metaux communs, " 
ou peints, excepté ceux qui rentrent dans · 
PaljnöaLduprösentnumörolöst..... poud 4 — 
Remarque à D’alinéa 1. La vaisselle en 
fer. Emaillée, vernie et couverte T’une couche 
de peinture est Passible du droit fiué à cet 
alinéa, meme avec les bords et les anses couverts 
d'une autre couleur due le lond. 
Remarque v. numéro I41. 1 
er 155 Fil métallique: 
Remarque v. numéro 141. 
ex 156 Outrages en üll métallique: 
ex 1. de fer ou Tacier: 
2 cardes et rubans de cardes de toute 
espbe2, Poud 4 
Remarque. Les épingles de fer ou Tacier 
dui ne sont pas destinédes à la parure, meme 
pourvues de tétes en métaux ou de tetes à 
boules en verre noir, unicolore ou marbré, en 
tant qu’ils ne tombent pas sous le numéro du 
tarif concernant les pierres artificielles, acquittent 
les droits fixés pour les ouvrages en fl. métallique 
de fer et d’acier, d’après le numéro 156 alinéa 1 du 
tarif, si la longueur de I’épingle, y Compris la tete, 
ne dépasse Das 2½ pouces russes (6.35 centimeétres) 
et si les Cpingles sont conformes aux collections 
d'échantillons envoydes aux burcaux de douane. 
Remarque v. numéro I41. 
ex 157 Aiguilles d’acier ou de fer: 
. aiguilles à coudre et autres de toute 
espece, hormiscelles dcnommées ci-dessous livre 1 20 
2. aiguilles pour machines à condre livre 2 — 
ex 158 Coutellerie de toute espece, à l'exception de celle 
qui rentre dans d'autres numéros du tarif et 
des couteaux pour machines: 
. coutellerie de toute espece, duelle qu’en 
soit Ia destination, montéce en matières 
80 
  
  
  
 
	        
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