Full text : Reichs-Gesetzblatt. 1905. (39)

88

 

Nos
du  tarif
général  russe
(13/26  janvier
1903.)

Dénomination  des  marchandises.

Unités.

Droits
en

l
roubles.  copecs.

 

(137)

ex  140

 

organique  ou  préparées  à  Teau,  à  la  colle,  à
Thuile,  etc.;  couleurs  mélangées  de  substances
Siccatives,  si  elles  ne  sont  pas  soumises  à  des
droits  plus  Cclevés;  cirage;  encres  seches  et
liquides  de  toute  sortteete  .  .  ..

Fer:
ex  1.

Remarque.  Par  mélange  d’une  duantité
insignifante  de  pigment  organique  on  entend.
une  addition  de  pigments  organiques  jusdu’a
3%  inclusivement.

en  barres  et  fer  à  maréchal  de  toute
Sorte,  autre  qdue  celui  dénommé  plus  loin;
fer  en  loupes,  fer  puddlé  ou  en  gueuses,
ser  en  débris,  milbars,  fer  en  pondhre
en  feuilles  de  toute  sorte,  4’une  Cpaisseur
de  ½  mm  et  au-dessus;  en  plaques  de
plus  de  46  centimetres  de  largeur;  ker  à
marechal  de  toute  espece  Tune  largeur
ou  Tune  hauteur  de  plus  de  46  centimetres,
  ainsi  due  d’une  Spaisseur  ou  d’un
diameètre  de  18  centimetres  et  au-dessus;
fer  faconné  (à  T.  à  double  T,  à  barrots,
à  2  et  autres  formes  profilées,  excepteé  le
#fr  à  angles,  qui  suit  le  régime  de
Talinéa  1  du  présent  numcro  140);  kers
leuillards  Trune  largeur  ou  d’un  diameétre
dépassant  6¼/  mm,  mais  n’excêédant  pas
12½  mm
en  teuilles  d’une  épaisseur  de  moins  de
½  mm

Remarque  aux  numéros  140  et  142.
Acquittent  les  droits  des  alinéas  3  et  4  des
numéros  140  et  142  les  feuilles  et  plaques  de
fer  et  d’acier  mentionnces  dans  lesdits  alinéas,

duelle  due  soit  la  forme  en  laquelle  ces  feuilles
et  plaques  sont  découpées.

 

poud

poud

poud
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